Décret
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Cote : 1 K/COM 460Période : 1790 - 1790Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Assemblée primaire de 1790 : décret, correspondance.…
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Cote : 1 K/COM 470Période : 1807 - 1808Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections cantonales 1807-1808, instructions : décret, correspondance.…
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Cote : 4 R 130-132Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Hommes mariés (décret du 2 novembre 1870).…
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Cote : 1 L 107-116Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…"Collection complète des lois promulguées sur décret "…
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Cote : 1 K/COM 555Période : 1853 - 1853Fonds : 1K/COM - ElectionsExtrait de la notice :
…Élections municipales de 1853, maire et adjoints : décret.…
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Cote : 1 V 70Période : 1823 - 1884Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Décret, circulaires, instructions ministérielles, rapport au roi, correspondance.…
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Cote : 3 L 113-116Période : 1793 - 1793Fonds : District de Belley (3 L)Extrait de la notice :
…Levée des 300000 hommes (décret du 24 février 1793)…
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Période : 1780 - 1800Fonds : District de BelleyExtrait de la notice :
…Levée des 300000 hommes (décret du 24 février 1793)…
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Cote : 4 R 150Période : 1870 - 1871Extrait de la notice :
…Participation des communes en exécution du décret du 22 octobre 1870…
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Cote : 4 N 343Période : 1852 - 1857Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)Extrait de la notice :
…Acquisition de pièces d'ameublement suite au décret du 22 mars 1852.…
…Décret, arrêtés préfectoraux, liste des meubles à fournir aux sous-préfets, état des objets mobiliers…
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