Décret
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 135 W 14-21, 146 W 4-6, 152 W 32Période : 1932 - 1970Fonds : Service de la réglementationExtrait de la notice :
…Naturalisation par décret…
-
Cote : 976 W 165-172, 987 W 44-48Période : 1925 - 1967Extrait de la notice :
…Naturalisation par décret.…
-
Cote : 3 M 432Période : 1937 - 1937Fonds : Elections 1800-1940Extrait de la notice :
…Instructions, décret de convocation.…
-
Cote : 1 L 17Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Décret sur les contributions foncières.…
-
Cote : 976W 199Période : 1940 - 1941Extrait de la notice :
…Application du décret du 6 avril 1940.…
-
Cote : 1 R 348-730Période : 1832 - 1938Extrait de la notice :
…départements par le service historique des armées devenu service historique de la défense par le décret…
-
Cote : 1 R 348-730Période : 1832 - 1938Extrait de la notice :
…départements par le service historique des armées devenu service historique de la défense par le décret…
-
Cote : 1 R 348-730Période : 1832 - 1938Extrait de la notice :
…départements par le service historique des armées devenu service historique de la défense par le décret…
-
Cote : 3 M 415Période : 1922 - 1922Fonds : Elections 1800-1940Extrait de la notice :
…Décret de convocation, instructions, correspondance, prévisions (avril-mai 1922).…
-
Cote : 11R 99Extrait de la notice :
…Décret et arrêté.…
Pagination