Décret
-
Cote : 7647 W 1 - 81Période : 1989 - 2010Fonds : 7647WExtrait de la notice :
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
-
Cote : 8263 W 1 - 15Période : 2012 - 2015Fonds : 8263WExtrait de la notice :
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
…Naturalisation par décret. Naturalisation par décret.…
-
Cote : 7855 W 21 - 72Période : 1990 - 1999Fonds : 7855WExtrait de la notice :
…Naturalisation ou réintégration par décret. Naturalisation ou réintégration par décret.…
…Naturalisation ou réintégration par décret. Naturalisation ou réintégration par décret.…
-
Cote : 1 M 392 (2)Extrait de la notice :
…Décret de la proclamation de l’Empire…
…Décret de la proclamation de l’Empire…
-
Cote : 5900 W 9Période : 1947 - 1995Fonds : 5900WExtrait de la notice :
…Indemnités application du décret du 6 septembre 1991 Indemnités application du décret du 6 septembre 1991…
…Indemnités application du décret du 6 septembre 1991 Indemnités application du décret du 6 septembre 1991…
-
Cote : 8263 W 1 - 30Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, de la copie du décret paru au Journal officiel, d’une fiche de demande avec…
…. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels. Naturalisation. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels.…
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, de la copie du décret paru au Journal officiel, d’une fiche de demande avec…
-
Cote : 8263 W 1 - 30Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, de la copie du décret paru au Journal officiel, d’une fiche de demande avec…
…. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels. Naturalisation. - Demandes acceptées (décret et mariage) : dossiers individuels.…
…Ces dossiers se composent généralement de la décision prise par le Préfet, de la copie du décret paru au Journal officiel, d’une fiche de demande avec…
-
Cote : 6W45Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits du bulletin municipal officiel du conseil général…
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits du bulletin municipal officiel du conseil général…
-
Cote : 2848W35Période : 1992 - 2007Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de reconnaissance, décret de modification.…
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de reconnaissance, décret de modification.…
-
Cote : 6W35 - 6W40Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…