Décret
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Cote : 2848W35Période : 1992 - 2007Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de reconnaissance, décret de modification.…
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de reconnaissance, décret de modification.…
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Cote : 6W45Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits du bulletin municipal officiel du conseil général…
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits du bulletin municipal officiel du conseil général…
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Cote : 2848W40Période : 1987 - 2009Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…décret modification, comptes, rapports d'activité.…
…décret modification, comptes, rapports d'activité.…
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Cote : 99J147Période : 1925 - 1952Extrait de la notice :
…Décret, notes manuscrites. Bulletins de liaison.…
…Décret, notes manuscrites. Bulletins de liaison.…
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Cote : 6W35 - 6W40Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
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Cote : 149J1Période : 1878 - 2010Extrait de la notice :
…Vie statutaire : statuts (1878-1976), copie de décret (1888), règlement intérieur (1937), statuts et déclarations en préfecture (2000-2010), copies de…
…statuts et de décret (1878-1888).…
…Vie statutaire : statuts (1878-1976), copie de décret (1888), règlement intérieur (1937), statuts et déclarations en préfecture (2000-2010), copies de…
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Cote : 2027W126Période : 1948 - 1955Extrait de la notice :
…Autonome suite à un décret du 5 juin 1954.…
…Autonome suite à un décret du 5 juin 1954.…
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Cote : 2027W126Période : 1948 - 1955Extrait de la notice :
…Autonome suite à un décret du 5 juin 1954.…
…Autonome suite à un décret du 5 juin 1954.…
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Cote : 2848W39Période : 2003 - 2008Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…décret modification, comptes, rapports d'activité, transfert de siège social.…
…décret modification, comptes, rapports d'activité, transfert de siège social.…
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Cote : 125J1Période : 1906 - 1984Extrait de la notice :
…Actes d'état civil, carte d'identité, carte d'électeur, décret de naturalisation, décret portant changement du nom de Souvarine en Souvart, passeport,…
…Actes d'état civil, carte d'identité, carte d'électeur, décret de naturalisation, décret portant changement du nom de Souvarine en Souvart, passeport,…