Décret
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Cote : 6W45Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits du bulletin municipal officiel du conseil général…
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits du bulletin municipal officiel du conseil général…
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Cote : 2848W35Période : 1992 - 2007Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de reconnaissance, décret de modification.…
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de reconnaissance, décret de modification.…
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Cote : 6W35 - 6W40Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
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Cote : 149J1Période : 1878 - 2010Extrait de la notice :
…Vie statutaire : statuts (1878-1976), copie de décret (1888), règlement intérieur (1937), statuts et déclarations en préfecture (2000-2010), copies de…
…statuts et de décret (1878-1888).…
…Vie statutaire : statuts (1878-1976), copie de décret (1888), règlement intérieur (1937), statuts et déclarations en préfecture (2000-2010), copies de…
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Cote : H-DÉPÔT 9/20Période : 1805 - 1812Fonds : Hôpital de BayonExtrait de la notice :
…Bâtiments, réparation et reconstruction : décret impérial, instruction préfectorale.…
…Bâtiments, réparation et reconstruction : décret impérial, instruction préfectorale.…
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Cote : 2879W18Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Temps de travail, horaires : notes de service, décret.…
…Temps de travail, horaires : notes de service, décret.…
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Période : 1941 - 1958Fonds : Justice de paix de ClichyExtrait de la notice :
…Loyers selon décret-loi du 26 septembre 1939.…
…Loyers selon décret-loi du 26 septembre 1939.…
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Cote : 2848W40Période : 1987 - 2009Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…décret modification, comptes, rapports d'activité.…
…décret modification, comptes, rapports d'activité.…
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Cote : 125J1Période : 1906 - 1984Extrait de la notice :
…Actes d'état civil, carte d'identité, carte d'électeur, décret de naturalisation, décret portant changement du nom de Souvarine en Souvart, passeport,…
…Actes d'état civil, carte d'identité, carte d'électeur, décret de naturalisation, décret portant changement du nom de Souvarine en Souvart, passeport,…
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Cote : 99J147Période : 1925 - 1952Extrait de la notice :
…Décret, notes manuscrites. Bulletins de liaison.…
…Décret, notes manuscrites. Bulletins de liaison.…