Décret
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Cote : 5 Q 862Période : 1861 - 1874Extrait de la notice :
…Typographes : arrêtés du Préfet, décret impérial, correspondance.…
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Cote : 3 K 203Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…de la République, décret du 24 Messidor an XII (13 juillet 1804)…
…Décret relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires : rapport au Président…
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Cote : D 245Extrait de la notice :
…Décret impérial octroyant de nouvelles armoiries à la ville de Nice.…
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Cote : 3 P 1-1Période : 1806 - 1808Fonds : Série P - Cultes à NiceExtrait de la notice :
…Préparation du décret impérial du 20 juillet 1807.…
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Cote : 7 Z 34Période : 1941 - 1943Fonds : Félix KIRExtrait de la notice :
…Cultures agricoles : contrats de culture, décret, rapports, délibérés, instructions, doublons de correspondance…
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Cote : 37 Z 40Période : 1793 - 1794Fonds : 37Z - Fonds Tavet DelacourExtrait de la notice :
…Grenier d'abondance établi à Pontoise en exécution du décret du 9 août 1793…
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Cote : 3 N 526Période : 1932 - 1967Fonds : 3 N - EauxExtrait de la notice :
…Avant-projet de captages, renseignement et approbation : extrait du registre de délibérations, décret…
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Cote : 325 W 9Période : 1972 - 1972Fonds : 325WExtrait de la notice :
…Ville nouvelle CERGY PONTOISE, dossier technique, aménagement : plans, rapports d'ensemble, projet de décret…
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Cote : HH 101-10Extrait de la notice :
…Décret de Charles-Emmanuel Ier déclarant francs la plage de Nice et le port de Villefranche.…
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Cote : 10 R 23Période : 1961 - 1968Extrait de la notice :
…Réglementation : exemplaire de la revue Notes et Etudes Documentaires, extrait de projet de plan d'urbanisme, décret…