Décret
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Cote : 6 V 2Période : 1830 - 1857Extrait de la notice :
…d’approbation de statut, envoi d’ampliation d’ordonnance et de décret.…
…Ordonnances royales d’autorisation de congrégation, décret autorisant la fondation d’un établissement…
…l’acquisition d’un terrain, l’acceptation d’un legs, l’acceptation de la rétrocession d’immeuble, décret…
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Cote : 1 V 105 à 107Période : 1824 - 1885Extrait de la notice :
…État des demi-boursiers du séminaire de Viviers, envoi d’ampliation de décret, décret de nomination aux…
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Cote : 4 R 11Période : 1812 - 1814Extrait de la notice :
…Composition, organisation et équipement : décret, état des dépenses, états nominatifs, correspondance…
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Cote : 8 V 44Période : 1906 - 1914Extrait de la notice :
…Pensions ecclésiastiques et allocations prévues par le décret du 19 janvier 1906.…
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Cote : 1 V 71Période : 1854 - 1878Extrait de la notice :
…Pensions ecclésiastiques concédées en vertu du décret du 28 juin 1853 : correspondance.…
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Cote : 70 J 30 13Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Décret du 20 septembre 1944 concernant le statut des forces françaises de l'intérieur.…
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Cote : 112 E-DEPOT 1P 1Période : 1809 - 1826Extrait de la notice :
…Fabrique : décret impérial (1809), arrêté de nomination des membres du conseil de fabrique (1826).…
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Cote : 4 R 9 à 10Période : 1813 - 1813Extrait de la notice :
…Individus susceptibles ou non de concourir en vertu du décret impérial du 5 avril 1813.…
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Cote : 2 R 32Période : 1800 - 1815Extrait de la notice :
…. - Fournitures, masse des fourrages, fixation des prix, distribution : traité, décret, circulaires,…
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Cote : 7 V 80Période : 1806 - 1810Fonds : 7 V - Cultes non catholiques.Extrait de la notice :
…Décret sur les sépultures (1806). Circulaire relative à l’organisation du culte juif (1808).…