Décret
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Cote : 11 B 1/4Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Décret de mariage.…
…Décret de mariage.…
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Cote : 4 E DEPOT 3Période : 1854 - 1854Fonds : Archives communales de BénodetExtrait de la notice :
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
…Imposition extraordinaire, décret impérial joint.…
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Cote : 3 E 176/12Période : 1814 - 1832Extrait de la notice :
…Présentation du contenu 1818 : contient un décret de mariage…
…décret de mariage…
…Présentation du contenu 1818 : contient un décret de mariage…
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Cote : 1 M 287/8Fonds : Affiches de la guerre 1914-1918Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Décret relatif à la carte d'alimentation…
…Présentation du contenu Décret relatif à la carte d'alimentation…
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Cote : 789Période : 1809 - 1809Fonds : Archives de Kernuz (100 J)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial.…
…Présentation du contenu Décret impérial.…
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Cote : 222Période : 1904 - 1921Extrait de la notice :
…Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).…
…Registre d'audience (décret du 28 novembre 1900).…
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Cote : 2 O 1864Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Monument aux morts, érection : délibérations municipales, décret.…
…Monument aux morts, érection : délibérations municipales, décret.…
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Cote : 65Période : 1947 - 1957Fonds : 244 W - Fonds de la Préfecture du Finistère, Quatrième division, affaires économiques et socialesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Correspondance, extraits de délibérations, rapport, décret.…
…Présentation du contenu Correspondance, extraits de délibérations, rapport, décret.…
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Cote : 2 O 720Période : 1919 - 1920Extrait de la notice :
…Monument aux morts, érection : correspondance, demande d'autorisation, décret.…
…Monument aux morts, érection : correspondance, demande d'autorisation, décret.…
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Cote : 34Période : 1811 - 1813Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Créée par décret du 27 septembre 1810.…
…Présentation du contenu Créée par décret du 27 septembre 1810.…