Décret
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Cote : 464 IFA 41/8Période : 1975 - 1976Fonds : Salomon, Armand (1927-2021)Extrait de la notice :
…Plan (non réalisé), décret, 1975-1976…
…Plan (non réalisé), décret, 1975-1976…
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Cote : 1 E 1183Période : 1601 - 1800Fonds : Sous-série 1 EExtrait de la notice :
…Imprimés divers, lettres patentes, factum et décret.…
…Imprimés divers, lettres patentes, factum et décret.…
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Cote : G 1713Période : 1709 - 1747Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…Décret d'union de la chapelle de La Madeleine.…
…Décret d'union de la chapelle de La Madeleine.…
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Cote : 3 N 4Période : 1799 - 1959Extrait de la notice :
…Volume imprimé du décret du 12 juillet 1893 .…
…Volume imprimé du décret du 12 juillet 1893 .…
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Période : 1620 - 1942Extrait de la notice :
…Propriétés diocésaines attribuées au département (décret du 3 avril 1912)…
…Propriétés diocésaines attribuées au département (décret du 3 avril 1912)…
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Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…(Décret du 30 juin 1941)…
…(Décret du 30 juin 1941)…
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Cote : 4 N 208Période : 1795 - 1930Extrait de la notice :
…. - Propriété des Amandiers, acquisition : correspondance, état des lieux, décret royal, acte notarié, plan (1841-1842) ; gestion : plans d'ensemble, rapport…
…Ancienne église et ancien presbytère de la Madeleine, acquisition : titres de propriété (an IV-1818), correspondance, décret, plans (1877-1879).…
…. - Propriété des Amandiers, acquisition : correspondance, état des lieux, décret royal, acte notarié, plan (1841-1842) ; gestion : plans d'ensemble, rapport…
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Cote : 3 N 5Période : 1900 - 1907Extrait de la notice :
…Décrets et circulaires complétant ou modifiant le décret du 12 juillet 1893.…
…Décrets et circulaires complétant ou modifiant le décret du 12 juillet 1893.…
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Cote : 35 IFA 2Période : 1896 - 1902Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)Extrait de la notice :
….: comparaison des possibilités offertes dans différents cas de figures entre le décret de 1882 et le décret projeté, n.d.…
…(datables de 1896 et 1897); illustrations en pers. de différents couronnements de maisons: comparaison des possibilités offertes par le décret de 1882…
….: comparaison des possibilités offertes dans différents cas de figures entre le décret de 1882 et le décret projeté, n.d.…
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Période : 1680 - 1910Extrait de la notice :
…Office de notaires à la résidence de Neuillé, supprimé par décret du 24 avril 1920…
…Office de notaires à la résidence de Neuillé, supprimé par décret du 24 avril 1920…