Décret
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Cote : AAS/C/1/3Extrait de la notice :
…Organisation générale, évaluation de l’état du personnel et définition des statuts : décret (mars 1944…
…nominative (s.d.), arrêté du Haut commissaire de France pour l'Indochine (décembre 1947), projet de décret…
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Cote : 1E127Période : 1673 - 1997Fonds : SOUS-SERIE 1E (FAMILLES)Extrait de la notice :
…Bombes (13 pièces papier, 1 parch., 1 décret en Conseil d'Etat),1673-1785, 1997).…
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Cote : 56J44Période : 1927 - 1928Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Décret de nomination, correspondance, photographies du nouveau gouverneur à Alger le 2 décembre 1927.…
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Cote : AAS/G/1/3Extrait de la notice :
…décembre 1950), rapports et procès verbal des activités de l’Office (mars 1947-juillet 1948, s.d.), décret…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…Dispositions applicables aux marchés, précisions quant à leur mise en œuvre : notes de service, décret…
…, Valentine (la).Etat des églises succursales du territoire supprimées ou rattachées par suite du décret…
…ou projetés entre 1896 et 1908 : rapports, devis estimatifs, délibérations du conseil municipal, décret…