Décret
-
Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 D 1Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Contenu Décret du président de la République.…
-
Cote : 5 F 182Période : 1770 - 1875Fonds : Fonds chanoine RequinExtrait de la notice :
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres…
-
Cote : GR/7/N/1925Période : 1917 - 1919Extrait de la notice :
…du décret, procès-verbaux de la commission interministérielle d'application du décret…
…Application du décret du 21 septembre 1917 sur la défense du littorai : dossier de proposition…
-
Cote : GR/7/NN/9/867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…. - Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du décret du 19 septembre 1930…
…modifiant le décret du 25 novembre 1927 : correspondance, rapports, notes, instructions.…
-
Cote : GR 7 NN 9 867Période : 1927 - 1936Extrait de la notice :
…décret du 19 septembre 1930 modifiant le décret du 25 novembre…
…. – Préparation du décret du 25 novembre 1927, préparation du…
-
Cote : GR/7/NN/3/1067Période : 1937 - 1939Fonds : Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)Extrait de la notice :
…Accès des indigènes coloniaux : décret, correspondance, notes.…
-
Cote : GR/2/N/2Période : 1897 - 1940Extrait de la notice :
…(28 juillet 1911) ; décret réorganisant le C.S.D.N., remplaçant la Section d’études par une…
…(3 avril 1906) ; décret modifiant le précédent et portant création d’une Section d’études…
…République en vue de créer un Conseil supérieur de la défense nationale (janvier 1897) ; décret…
-
Cote : GR/5/NN/12Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…décret original, annexes, rapport et note du Conseil d'Etat, bordereaux.…
…Décret du 15 mai 1939 relatif à l'affectation spéciale en cas de mobilisation : rapport du ministre,…
-
Cote : GR/7/NN/3/704Période : 1922 - 1932Fonds : Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou):3e bureau de l'état-major de l'armée (GR 7 NN3)Extrait de la notice :
…Aptitude physique à l’entrée des grandes écoles : extraits de loi et de décret, décret, instructions…
-
Cote : AA/37/1/B/1/74Période : 1964 - 1967Extrait de la notice :
…Décret du 1 er juillet 1965.…
…Projet de décret trimestriel portant nominations et promotions d’officiers et d’ingénieurs relevant de…