Décret
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Cote : 1 K 1/165Fonds : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtésExtrait de la notice :
…Décret n°948.…
…Décret n°948.…
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Cote : 43 Ed GG 6Fonds : 43 E dépôt - FaveroisExtrait de la notice :
…Décret concernant des fabriques.…
…Décret concernant des fabriques.…
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Cote : 1 K 1/87Période : 1807 - 1807Fonds : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtésExtrait de la notice :
…Code Napoléon Décret n°154bis.…
…Code Napoléon Décret n°154bis.…
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Cote : 8S/57Période : 1811 - 1891Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
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Cote : 1 K 1/88Période : 1807 - 1807Fonds : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtésExtrait de la notice :
…Décret n°154bis (double).…
…Décret n°154bis (double).…
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Cote : 90 Ed 3 D 2Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Changement du nom de la commune : décret.…
…Changement du nom de la commune : décret.…
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Cote : 2V/3Période : 1807 - 1815Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états des succursales dressées, correspondance entre…
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états des succursales dressées, correspondance entre…
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Cote : C/235/2Période : 1583 - 1763Extrait de la notice :
…Meilhards (1593-1747) Meymac [1630] Montgibaud (1583-1747) Moustier-Ventadour (1747) Murat (1763) Murat devient Murat-Corrèze par décret du 16/08/1919…
…Murat-Corrèze devient Gourdon-Murat par décret du 18/03/1936.…
…Meilhards (1593-1747) Meymac [1630] Montgibaud (1583-1747) Moustier-Ventadour (1747) Murat (1763) Murat devient Murat-Corrèze par décret du 16/08/1919…
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Cote : 2 S 421Période : 1852 - 1885Extrait de la notice :
…Traverse de la commune : plans, profils, décret, correspondance.…
…Traverse de la commune : plans, profils, décret, correspondance.…
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Cote : 2 S 406-407Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Alignement de la traverse : plans, décret royal, correspondance.…
…Alignement de la traverse : plans, décret royal, correspondance.…