Décret
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Cote : 8S/57Période : 1811 - 1891Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
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Cote : 2V/3Période : 1807 - 1815Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états des succursales dressées, correspondance entre…
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états des succursales dressées, correspondance entre…
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Cote : C/235/2Période : 1583 - 1763Extrait de la notice :
…Meilhards (1593-1747) Meymac [1630] Montgibaud (1583-1747) Moustier-Ventadour (1747) Murat (1763) Murat devient Murat-Corrèze par décret du 16/08/1919…
…Murat-Corrèze devient Gourdon-Murat par décret du 18/03/1936.…
…Meilhards (1593-1747) Meymac [1630] Montgibaud (1583-1747) Moustier-Ventadour (1747) Murat (1763) Murat devient Murat-Corrèze par décret du 16/08/1919…
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Cote : 2S/467-469Période : 1924 - 1940Extrait de la notice :
…Les Comités techniques départementaux ont été institués par décret du 25 février 1935.…
…Les Comités techniques départementaux ont été institués par décret du 25 février 1935.…
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Extrait de la notice :
…Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, Saint-Bonnet-le Port-Dieu, change de nom pour Bonnet-près-Bort avant de prendre son…
…Sous la Révolution française, pour suivre un décret de la Convention, Saint-Bonnet-le Port-Dieu, change de nom pour Bonnet-près-Bort avant de prendre son…
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Cote : 8S/21Période : 1939 - 1939Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret, arrêté et cahier des charges de la nouvelle concession.…
…Décret, arrêté et cahier des charges de la nouvelle concession.…
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Cote : 3M/27-33Période : 1806 - 1832Extrait de la notice :
…Registres civiques (Application du décret impérial du 17 janvier 1806).…
…Registres civiques (Application du décret impérial du 17 janvier 1806).…
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Cote : 2S/783Période : 1832 - 1871Extrait de la notice :
…Le pont a été ouvert au public par décret préfectoral du 26 octobre 1835.…
…Le pont a été ouvert au public par décret préfectoral du 26 octobre 1835.…
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Cote : 4M/133Période : 1934 - 1940Extrait de la notice :
…Instructions, recensement (1934-1940) ; recensement des étrangers bénéficiant du droit d'asile : instructions, listes, notices individuelles (décret du…
…Instructions, recensement (1934-1940) ; recensement des étrangers bénéficiant du droit d'asile : instructions, listes, notices individuelles (décret du…
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Cote : 2V/2Période : 1803 - 1806Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 11 prairial an XII.…
…Réorganisation des succursales, application du décret du 11 prairial an XII.…