Décret
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur de l'instruction publique (5p.…
…Décret…
…-d- Décret du 16 mars 1880 relatif aux modalités de scrutin pour l'élection des membres du conseil supérieur de l'instruction publique (5p.…
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Cote : 72 CDF 22-1Période : 1937 - 1939Fonds : Fonds Perrin, FrancisExtrait de la notice :
…Décret portant règlement d'administration publique relatif à l'organisation et à l'administration du service central de la recherche scientifique (page…
…4886, n° 102 ; 1 et 2 mai 1937) Décret relatif à la composition du conseil supérieur de la recherche scientifique (page 9351 et 9352, n° 191 ; 19 août…
…1937) Décret relatif à la composition des sections du conseil supérieur de la recherche scientifique (page 13278, n° 283 ; 6 et 7 décembre 1937) Décret…
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Cote : 14 CDF 50-ePériode : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…décret (1er avril 1903) lettre d'envoi du décret de création et du décret de nomination de Charrin (3 avril 1903).…
…décret (1er avril 1903) lettre d'envoi du décret de création et du décret de nomination de Charrin (3 avril 1903).…
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Cote : 8S/57Période : 1811 - 1891Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
…Décret impérial (6 mai 1811), circulaires.…
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Cote : 14 CDF 55-fPériode : 1890 - 1890Extrait de la notice :
…décret (30 janvier 1890).…
…décret (30 janvier 1890).…
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Cote : 22 CDF 24-cPériode : 1934 - 1944Fonds : Enseignement et RechercheExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Documents préparatoires et décret.…
…Présentation du contenu Documents préparatoires et décret.…
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Cote : 22 CDF 42-bFonds : Enseignement et RechercheExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret (4 juillet 1949).…
…Présentation du contenu Décret (4 juillet 1949).…
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Cote : 2V/3Période : 1807 - 1815Extrait de la notice :
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états des succursales dressées, correspondance entre…
…Réorganisation des succursales, application du décret du 30 septembre 1807 : décret, circulaires, états des succursales dressées, correspondance entre…
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Cote : 14 CDF 67-aPériode : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…décret (31 juillet 1897).…
…décret (31 juillet 1897).…
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Cote : C/235/2Période : 1583 - 1763Extrait de la notice :
…Meilhards (1593-1747) Meymac [1630] Montgibaud (1583-1747) Moustier-Ventadour (1747) Murat (1763) Murat devient Murat-Corrèze par décret du 16/08/1919…
…Murat-Corrèze devient Gourdon-Murat par décret du 18/03/1936.…
…Meilhards (1593-1747) Meymac [1630] Montgibaud (1583-1747) Moustier-Ventadour (1747) Murat (1763) Murat devient Murat-Corrèze par décret du 16/08/1919…