Décret
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Cote : 2G2/17image 02Période : 1929 - 1929Fonds : Réseau métropolitainExtrait de la notice :
…décret extrait du Journal officiel de la République française.…
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Cote : 1D3Période : 1910 - 1920Extrait de la notice :
…Constitution de la compagnie : décret, conventions, cahier des charges (4 registres).…
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Cote : 1D58Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Plusieurs exemplaires de l'avenant et du décret du 29 décembre 1929 déclarant d'utilité publique l'établissement…
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Cote : 3T32Période : 1950 - 1958Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…des dossiers au MRU : rapports, constats, graphique du financement, extrait du Journal Officiel, décret…
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Date de modification : 13 septembre 2022Extrait de la notice :
…Après la création du département de Tarn-et-Garonne (4 novembre 1808), le décret du 21 novembre 1808…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn-et-Garonne -
Cote : 1D129Période : 1953 - 1953Extrait de la notice :
…Ordonnance de Police du 15 mars 1925 (mise à jour du 8 février 1939), décret "Laniel" (extraits du Journal…
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Cote : 1D85Période : 1933 - 1935Extrait de la notice :
…municipaux officiels, délibérations, notes, études, correspondance, arrêté préfectoral du 16.9.1933, décret…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…Armor, sont réparties entre quatre arrondissements (l’arrondissement de Loudéac a été supprimé par décret…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 2G2/17Période : 1912 - 2006Fonds : Réseau métropolitainExtrait de la notice :
…Déclaration d’utilité publique l’établissement des voies ferrées et fixant les conditions d’exploitation : décret…
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Période : 1995Extrait de la notice :
…Diver; textes ont, par la suite, modifié le décret initial : décret du 23 décembre 1882, arrêtés des…
…Le décret du 8 août 1886- ramenait à 6 a'ns le cours normal de cet enseigneme.nt, le décret du 4 juin…
…, décret du 13 mai 19.25 reprenant dans l'ensemble les disposiûons du précédent décret, arrêtés des 11…