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  • Carnet de voyage dans l’histoire de ma commune
    Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …qui forment aujourd’hui le département des Côtes-d’Armor, sont réparties entre quatre arrondissements (l’arrondissement de Loudéac a été supprimé par décret…

    …qui forment aujourd’hui le département des Côtes-d’Armor, sont réparties entre quatre arrondissements (l’arrondissement de Loudéac a été supprimé par décret…

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 T : enseignement (an VIII-1995), 1986.
    Période : 1995
    Extrait de la notice :

    …Diver; textes ont, par la suite, modifié le décret initial : décret du 23 décembre 1882, arrêtés des 30 avril1885, 18 janvier 1887 et 24 juillet 1888,…

    …du 11 octobre 1899 (art. 10), arrêté du 9 décembre 1901 décret du 26 juillet 1909, arrêté du 27 décembre 1913, enfin décret du 19 juillet 1917 qui le…

    …d'études secondalles, décret du 3 mai 1923 portant réforme de ce plan, décret du 13 mai 19.25 reprenant dans l'ensemble les disposiûons du précédent décret…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 T : affaires culturelles (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …(48) Monument classé le 30.03.1904 (une copie de l'arrêté figure dans le dossier). (49) Ajouté au classement par décret du 26.05.1915 (une copie du décret…

    …Plédêllac : le château de la Hunaudaye et ses "glacis" (C, décret du 18.02. 1922) et arrêté du 27. 11.1930), acquisition des ruines par l'Etat en 1930.…

    …cimetière entourant l'église (C, décret du 4.06. 1930), projets de déplacement du mur et de construction d'une bascule publique ... ( 1925- 1939) ; travaux…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 P : contributions indirectes (an VI-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Instructions ministérielles 5 1815-1878, 1894 des agents des contributions indirectes BOISSONS p 1815-1828, 1872 Droits sur les boissons : application du décret…

    …) : Brélidy (1812), Callac, Lamballe, Pontrieux (1815), Uzel (1816), Moncontour, Paimpol, Kérity, Plounez, Lanvignec (1817) Droits sur les boissons : décret…

  • Répertoire numérique de la sous-série 6 R : sapeurs-pompiers (1815-1942), 2000.
    Période : 1815 - 1942
    Extrait de la notice :

    …Contrôle des corps des sapeurs-pompiers existant (application de l' miicle 8 du décret du 12 novembre 193 8) : instructions, notices communales (1939)…

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 M : élections (an VIII-1964, 2008.
    Période : 1964
    Extrait de la notice :

    …Plébiscite des 20 et 21 décembre 1851 sur le renouvellement des pouvoirs du prince-président Louis-Napoléon Bonapru1c : proclamations, décret, arrêté,…

    …Élections du 9 janvier 1921 :décret, instructions, rapports, professions de foi, affiches, procès-verbal des opérations du collège électoral ct notices…

    …Élections des députés au corps législatif: décret organique et tableau des circonscriptions (2-3 février 1852).…

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 N : comptabilité générale du département (an VIII-1940), 1985.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …- 41 - 3 N- COMPTABILITE GENERALE DU DEPARTEMENT Réglementation générale *3 N 3 N Règlement sur la comptabilité départementale (Décret du 12 juillet…

    …Emprunts et dettes, impositions an X-1935 Contentieux (procès avec l'Etat) 1892-1897 Emprunt départemental de 650 000 F. autorisé par décret du 30…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 N : immeubles, bâtiments et mobilier départementaux (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …sourds et muets de SAINT-BRIEUC Correspondance du conseil général au sujet de la laïcisation (1909-1910) ; attribution des immeubles au Département (décret…

    …du 20 août 1911) , attribution du mobilier (décret du 15 avril 1912) (1909-1912) ; modification des bâtiments, remplacement du mobilier, travaux d'aménagement…

    …Ancien petit séminaire de Plouguernével attribué à l'hospice de Rostrenen par décret du 12 octobre 1907 loué par la commune de Rostrenen par un bail de…

  • Répertoire numérique de la sous-série 6 M : population, affaires économiques et statistiques (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …1876 6 M 76 Buhulien Listes nominatives (lac. 1891, 1901 p.). 1881-1936 6 M 77 Bulat-Pestivien Listes nominatives (lac. 1846, Pestivien jusqu'au décret…

    …du 24 novembre 1876). 1836-1876 6 M 78 Bulat-Pestivien Listes nominatives (lac. 1891, 1896, 1901 p, Pestivien jusqu'au décret du 24 novembre 1876).…

    …Calorguen Listes nominatives (lac. 1891, 1901 p.). 1836-1936 6 M 83 Cambout (Le) Listes nominatives (lac. 1896, commune détachée de Plumieux par décret…

  • Répertoire numérique de la sous-série 10 M : travail et main-d’œuvre (an XII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …d'ouvrier : instructions, enquête et spécimens (an XII-1856) ; enquête sur les conditions du travail (1878) ; protection de la main-d'oeuvre nationale : décret…

    …Congés payés, application de la loi du 20 juin 1936 : décret, instructions (1936-1938). 10 M 9 Repos hebdomadaire 1906-1940 Fermeture hebdomadaire…

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