Décret
-
Cote : EAC5949N6Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Décret ministériel…
-
Cote : 4 R 60Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Réglementation : décret, circulaires.…
-
Cote : 198 Edepot 65Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
…Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
-
Cote : EAC3390N2Période : 1873 - 1876Extrait de la notice :
…Soumission au régime forestier : décret du ministère des Finances, décret du Président de la République…
-
Cote : 62J81Période : 1970 - 1973Extrait de la notice :
…), correspondance (1972-1973), décret (1973).…
…Commande publique : rapport, note (1970-1971) ; rémunérations de l’ingénierie : projet de décret (1972…
-
Cote : EAC3517I27Période : 1911 - 1938Extrait de la notice :
…, instructions relatives au décret (1938).…
…infection : arrêté préfectoral (1911, 1938), arrêté de police sanitaire (1937) ; attribution de secours : décret…
-
Cote : 2560W47Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Décret, rapports, cartes, correspondance.…
…Notification et publication du décret de création…
-
Cote : 2560W67Période : 1983 - 1985Extrait de la notice :
…Notification et publication du décret de création…
-
Période : 1810 - 1810Fonds : Archives de la PélissonnièreExtrait de la notice :
…elles seront reçues aux changes des monnaies d'après le même décret.…
…Tables de réduction des anciennes monnaies d'après le décret du 12 septembre 1810, avec le taux auquel…
-
Cote : EAC3526N14Période : 1879 - 1938Extrait de la notice :
…Projet, un plan (1879), décret (1880) ; révision d’aménagement, 1 plan, décret (1892) ; procès-verbal…