Décret
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Cote : 100 J 81Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Legs : décret.…
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Cote : 100 J 68Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Copie d'un décret impérial.…
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Cote : 438 E DEPOT 3Période : 1793 - 1815Extrait de la notice :
…Décrets, décret impérial, proclamations royales.…
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Cote : 1 Y 1Période : 1810 - 1938Extrait de la notice :
…Règlementation : circulaire, instruction, programme, lois, décret.…
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Cote : 3 M 389Période : 1848 - 1851Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime du décret du 3 juillet 1848.…
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Cote : 273 E DEPOT 25Période : 1850 - 1855Extrait de la notice :
…Loi et décret relatifs aux livrets d'ouvriers.…
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Cote : 73 E DEPOT 62Période : 1894 - 1941Extrait de la notice :
…Aménagement de la forêt communale : correspondance, décret.…
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Cote : 1211 W 3Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, avant-projets du décret, décrets constitutifs d'autres parcs.…
…Élaboration du décret de création du Parc national des Pyrénées.…
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Cote : 1618 W 13-26Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…, décret ministériel de nationalisation, convention, correspondance…
…Création, nationalisation de collèges : décret ministériel de création, dossier de demande de nationalisation…
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Cote : 3 M 39Période : 1809 - 1810Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Die : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, listes des membres…
…Nyons : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres…
…Montélimar : décret impérial de convocation, décret impérial de nomination de présidents, liste des membres…