Décret
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Cote : 4 R 60Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Réglementation : décret, circulaires.…
…Réglementation : décret, circulaires.…
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Cote : 198 Edepot 65Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789). Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789). Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
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Cote : DA001367/68152Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Revue de presse et décret…
…Revue de presse et décret…
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Cote : 8 S 266Période : 1886 - 1890Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Redevance proportionnelle, abonnement : rapports, arrêtés, décret.…
…Redevance proportionnelle, abonnement : rapports, arrêtés, décret.…
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Cote : DA000966/57352Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Décret concernant le musée permanent des Colonies…
…Décret concernant le musée permanent des Colonies…
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Cote : 8 S 221Période : 1897 - 1917Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Institution : décret, correspondance (1897) ; bornage : rapports, procès-verbal de bornage (1898).…
…. - Instruction des demandes : rapports, notes, dossiers des entreprises, correspondance (1895-1901) ; institution : décret, cahier des charges, rapports…
…(1902) ; bornage : rapports, procès-verbal de bornage (1902) ; extension du périmètre : pétition, cahier des charges, avis, rapports, notes , décret (…
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Cote : DA000603/59707Extrait de la notice :
…Projet de décret sur le statut du musée…
…Projet de décret sur le statut du musée…
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Cote : 550 Edepot 1426Période : 1865 - 1876Extrait de la notice :
…Alignement : application à la ville de Vesoul du décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de la ville de Paris ; modification de ce décret (1865-1876)…
…Alignement : application à la ville de Vesoul du décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de la ville de Paris ; modification de ce décret (1865-1876)…
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Cote : 8 S 267Période : 1879 - 1935Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…Instruction de la demande : pétition, plans, rapports, décret, cahier des charges, correspondance (1879) ; institution : décret, plan, rapports, correspondance…
…(1879-1880) ; bornage : rapports, procès-verbal de bornage (1880) ; cession et amodiation : demande, décret, dossier de l'entreprise, rapports (1928-1935…
…Instruction de la demande : pétition, plans, rapports, décret, cahier des charges, correspondance (1879) ; institution : décret, plan, rapports, correspondance…
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Cote : DA000911/57342Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Décret du 20 octobre 1934: musée permament des colonies…
…Décret du 20 octobre 1934: musée permament des colonies…