Décret
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Cote : 71H/35Période : 1236 - 1748Extrait de la notice :
…Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en…
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Cote : 1661W/63Période : 1964 - 1979Extrait de la notice :
…: décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966.…
…: décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966.…
…C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du…
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Cote : 2895W/183/1Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
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Cote : H-DÉPÔT 9/20Période : 1805 - 1812Fonds : Hôpital de BayonExtrait de la notice :
…Bâtiments, réparation et reconstruction : décret impérial, instruction préfectorale.…
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Cote : 2895W/114Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
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Cote : H-DÉPÔT 9/16Période : 1796 - 1823Fonds : Hôpital de BayonExtrait de la notice :
…Baux : actes notariés, arrêté consulaire, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance.…
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Cote : H-dépôt 14/1Période : 1679 - 1679Fonds : Hôpital Saint-Charles de Toul $Extrait de la notice :
…Héritages vendus par décret au bailliage de l'évêché de Toul : expédition.…
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Cote : 2858W/32Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).…
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Cote : 2895W/75/1Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Statuts de l'Université d'Evry-Val-d'Essonne (UEVE) : projets de statuts, projet de décret, coupure de…
…presse, document de travail de réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat, décret de création de…
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Cote : 1991W/34Période : 1976 - 1976Extrait de la notice :
…Etat civil : changement de nom, jugement et décret n°1720 2501 (1976).…