Décret
-
Cote : H-DÉPÔT 9/20Période : 1805 - 1812Fonds : Hôpital de BayonExtrait de la notice :
…Bâtiments, réparation et reconstruction : décret impérial, instruction préfectorale.…
…Bâtiments, réparation et reconstruction : décret impérial, instruction préfectorale.…
-
Cote : H-DÉPÔT 9/16Période : 1796 - 1823Fonds : Hôpital de BayonExtrait de la notice :
…Baux : actes notariés, arrêté consulaire, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance.…
…Baux : actes notariés, arrêté consulaire, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance.…
-
Cote : H-dépôt 14/1Période : 1679 - 1679Fonds : Hôpital Saint-Charles de Toul $Extrait de la notice :
…Héritages vendus par décret au bailliage de l'évêché de Toul : expédition.…
…Héritages vendus par décret au bailliage de l'évêché de Toul : expédition.…
-
Cote : 6 U 2/1-3Période : 1794 - 1809Fonds : Tribunal de commerce de NancyExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Lois adressées au tribunal en exécution du décret du 14 frimaire an II [4 décembre 1793].…
…Présentation du contenu Lois adressées au tribunal en exécution du décret du 14 frimaire an II [4 décembre 1793].…
-
Cote : 69 J 69Période : 1869 - 1997Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre porte : la date de la délibération, celle du décret, et la liste des tombes à entretenir, avec copie des décrets…
…Présentation du contenu Le registre porte : la date de la délibération, celle du décret, et la liste des tombes à entretenir, avec copie des décrets…
-
Cote : 126 J 3Période : 1924 - 1936Extrait de la notice :
…d'énergie électrique d'intérêt général dans les départements de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et de la Moselle : cahier des charges (26 janvier 1924), décret…
…Concession par l'État d'une distribution d'énergie aux services publics : décret ministériel (3 mai 1924) ; avenant (20 février 1936).…
…d'énergie électrique d'intérêt général dans les départements de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et de la Moselle : cahier des charges (26 janvier 1924), décret…
-
Date de modification : 13 septembre 2022Extrait de la notice :
…Après la création du département de Tarn-et-Garonne (4 novembre 1808), le décret du 21 novembre 1808 a fixé à seize le nombre de conseillers généraux.…
…Après la création du département de Tarn-et-Garonne (4 novembre 1808), le décret du 21 novembre 1808 a fixé à seize le nombre de conseillers généraux.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn-et-Garonne -
Cote : 69 J 92Période : 1982 - 1984Extrait de la notice :
…Vente : décret d'autorisation, extrait des délibérations du conseil d'administration, offre d'achat, copie de l'acte de vente, plan, correspondance.…
…Vente : décret d'autorisation, extrait des délibérations du conseil d'administration, offre d'achat, copie de l'acte de vente, plan, correspondance.…
-
Cote : 69 J 1Période : 1855 - 1970Extrait de la notice :
…Reconnaissance de l'utilité publique : décret (1865, copie XXe s.).…
…Création et fonctionnement de l'Institution des jeunes aveugles : décret, statuts et règlement général (1865-1970).…
…Reconnaissance de l'utilité publique : décret (1865, copie XXe s.).…
-
Cote : 927 W 35Période : 1940 - 1946Extrait de la notice :
…Réglementation : loi, ordonnance, décret, arrêtés, barèmes (1940-1946).…
…Réglementation : loi, ordonnance, décret, arrêtés, barèmes (1940-1946).…