Décret
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Cote : H-DÉPÔT 9/20Période : 1805 - 1812Fonds : Hôpital de BayonExtrait de la notice :
…Bâtiments, réparation et reconstruction : décret impérial, instruction préfectorale.…
…Bâtiments, réparation et reconstruction : décret impérial, instruction préfectorale.…
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Cote : 2G2/17image 02Période : 1929 - 1929Fonds : Réseau métropolitainExtrait de la notice :
…décret extrait du Journal officiel de la République française.…
…décret extrait du Journal officiel de la République française.…
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Cote : H-DÉPÔT 9/16Période : 1796 - 1823Fonds : Hôpital de BayonExtrait de la notice :
…Baux : actes notariés, arrêté consulaire, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance.…
…Baux : actes notariés, arrêté consulaire, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance.…
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Cote : 1D3Période : 1910 - 1920Extrait de la notice :
…Constitution de la compagnie : décret, conventions, cahier des charges (4 registres).…
…Constitution de la compagnie : décret, conventions, cahier des charges (4 registres).…
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Cote : H-dépôt 14/1Période : 1679 - 1679Fonds : Hôpital Saint-Charles de Toul $Extrait de la notice :
…Héritages vendus par décret au bailliage de l'évêché de Toul : expédition.…
…Héritages vendus par décret au bailliage de l'évêché de Toul : expédition.…
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Cote : 1D58Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Plusieurs exemplaires de l'avenant et du décret du 29 décembre 1929 déclarant d'utilité publique l'établissement de voies ferrées.…
…Plusieurs exemplaires de l'avenant et du décret du 29 décembre 1929 déclarant d'utilité publique l'établissement de voies ferrées.…
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Cote : 6 U 2/1-3Période : 1794 - 1809Fonds : Tribunal de commerce de NancyExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Lois adressées au tribunal en exécution du décret du 14 frimaire an II [4 décembre 1793].…
…Présentation du contenu Lois adressées au tribunal en exécution du décret du 14 frimaire an II [4 décembre 1793].…
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Cote : 3T32Période : 1950 - 1958Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…Indemnités des experts, présentation des dossiers au MRU : rapports, constats, graphique du financement, extrait du Journal Officiel, décret du MRU, notes…
…Indemnités des experts, présentation des dossiers au MRU : rapports, constats, graphique du financement, extrait du Journal Officiel, décret du MRU, notes…
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Cote : 69 J 69Période : 1869 - 1997Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre porte : la date de la délibération, celle du décret, et la liste des tombes à entretenir, avec copie des décrets…
…Présentation du contenu Le registre porte : la date de la délibération, celle du décret, et la liste des tombes à entretenir, avec copie des décrets…
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Cote : 126 J 3Période : 1924 - 1936Extrait de la notice :
…d'énergie électrique d'intérêt général dans les départements de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et de la Moselle : cahier des charges (26 janvier 1924), décret…
…Concession par l'État d'une distribution d'énergie aux services publics : décret ministériel (3 mai 1924) ; avenant (20 février 1936).…
…d'énergie électrique d'intérêt général dans les départements de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse et de la Moselle : cahier des charges (26 janvier 1924), décret…