Décret
-
Cote : 61J361/3E1Période : 1550 - 1918Extrait de la notice :
…Fondations : actes notariés , mandements épiscopaux d'acceptation (1550, 1737, 1823-1918) ; décret de réduction (1819).…
…Fondations : actes notariés , mandements épiscopaux d'acceptation (1550, 1737, 1823-1918) ; décret de réduction (1819).…
-
Cote : 1467W87Période : 1947 - 1951Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Commission départementale relative à l'amnistie (décret du 12 sept. 1947).…
…Commission départementale relative à l'amnistie (décret du 12 sept. 1947).…
-
Cote : 172J8Période : 1919 - 1921Extrait de la notice :
…Création : récépissé de déclaration d'association, statuts, décret modifiant le nom de la société des aviculteurs français.…
…Création : récépissé de déclaration d'association, statuts, décret modifiant le nom de la société des aviculteurs français.…
-
Cote : 61J417A/1A1Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Erection en paroisse : décret ministériel, ordonnance épiscopale (1965).…
…Erection en paroisse : décret ministériel, ordonnance épiscopale (1965).…
-
Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Décret n° 61-971 du 29/08/1961 pris pour l'application de l'accord conclu le 15/07/1960 entre la France et la République fédérale d'Allemagne.…
…Décret n° 61-971 du 29/08/1961 pris pour l'application de l'accord conclu le 15/07/1960 entre la France et la République fédérale d'Allemagne.…
-
Cote : 1HD7K8Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…. - Décret du 27 avril 1933 (imprimé, 1934).…
…. - Décret du 27 avril 1933 (imprimé, 1934).…
-
Cote : 183J94Extrait de la notice :
…Décret du 24 octobre 1861 donné à Prague par lequel le Feldmarschall-Leutnant Valentin Veigel, colonel propriétaire du 6e régiment de uhlans, accorde à…
…Décret du 24 octobre 1861 donné à Prague par lequel le Feldmarschall-Leutnant Valentin Veigel, colonel propriétaire du 6e régiment de uhlans, accorde à…
-
Cote : 3034W93 - 3034W114Période : 1920 - 1974Fonds : Commissariat de ThionvilleExtrait de la notice :
…garnies (obligation aux hôteliers de tenir un registre mentionnant l'état civil du voyageur dès l'arrivée dans l'établissement, dispositif supprimé par le décret…
…garnies (obligation aux hôteliers de tenir un registre mentionnant l'état civil du voyageur dès l'arrivée dans l'établissement, dispositif supprimé par le décret…
-
Cote : 61J174/1F1Période : 1809 - 1941Extrait de la notice :
…Demande d'autorisation de disposer du presbytère et de l'église de Donjeux par la fabrique de Delme en application du décret du 30 mai 1806 (1809) ; création…
…Demande d'autorisation de disposer du presbytère et de l'église de Donjeux par la fabrique de Delme en application du décret du 30 mai 1806 (1809) ; création…
-
Cote : 61J545/4C1Période : 1867 - 1937Extrait de la notice :
…confrérie et une circulaire du curé (1954), copie (XIXe s.) de l'ordonnance d'érection d'une confrérie de la glorieuse Vierge Marie immaculée en 1641, le décret…
…confrérie et une circulaire du curé (1954), copie (XIXe s.) de l'ordonnance d'érection d'une confrérie de la glorieuse Vierge Marie immaculée en 1641, le décret…