Décret
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Cote : 1 Z/SHAPVOV 32Période : 1938 - 1938Extrait de la notice :
…Biens communaux : mode de partages : décret de 1793 : notes…
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Cote : 1641/W/68Période : 2013 - 2019Extrait de la notice :
…Décret "Couty" instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux pour les établissements publics…
…Couty intitulé "Le pacte de confiance pour l'hôpital" (mars 2013), projet de texte du décret, courriels…
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Cote : 1 Z/SHAPVOV 3Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…. - décret du 13 août 1918 reconnaissant le statut de la Société comme établissement d'utilité publique…
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Cote : 1 M/SHAPVOV 10Période : 1996 - 1998Extrait de la notice :
…Organisation - Liste des membres 1996-1998 - Statuts à modifier 1996 - Copie du décret d'utilité publique…
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Cote : 834/FOSS/26Période : 1949 - 1949Extrait de la notice :
…Décret de nomination au grade de chevalier de l'Ordre de la santé publique, décerné à Edmond Manoury,…
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Cote : 834/FOSS/116Période : 1804 - 1804Extrait de la notice :
…Ampliation du décret impérial autorisant l'acceptation du legs de M.…
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Cote : 834/FOSS/65Période : 1794 - 1794Extrait de la notice :
…"Décret de la Convention nationale qui accorde des secours aux citoyens pauvres incapables de travailler…
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Cote : 1201/W/24Période : 1907 - 1907Extrait de la notice :
…privés de ressources (modification du décret du 14 avril 1906. - Décret du 26 novembre 1907 concernant…
…Décret du 22 novembre 1907 relatif à l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables…
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Cote : 1201/W/90Période : 1954 - 1954Extrait de la notice :
…Décret n° 54-472 du 29 avril 1954 modifiant le décret du 17 avril 1943, relatif au recrutement des médecins…
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Cote : 1201/W/8Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Décret du 29 septembre 1870 réorganisant l'administration de l'Assistance Publique à Paris.…