Décret
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Cote : 71H/35Période : 1236 - 1748Extrait de la notice :
…Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en…
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Cote : 1661W/63Période : 1964 - 1979Extrait de la notice :
…: décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966.…
…: décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966.…
…C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du…
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Cote : 2895W/183/1Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
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Cote : 2895W/114Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
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Cote : 1P48Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
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Cote : 1P52Période : 1881 - 1881Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
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Cote : 1P69Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Installation : statuts, arrêté municipal, enquête commodo incommodo, décret ministériel.…
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Extrait de la notice :
…Deux exemplaires (un dactylographié, un imprimé) du décret du 22 janvier 1873 réorganisant le Bureau…
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Extrait de la notice :
…Dossier sur le décret de 1873 portant sur le bureau gratuit, comptes (1868-1873), courrier, notes.…
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Cote : 2858W/32Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).…