Décret
-
Cote : 71H/35Période : 1236 - 1748Extrait de la notice :
…Décret du chapitre général de CITEAUX réunissant l'abbaye du MONT NOTRE-DAME à celle de PREUILLY, en…
-
Cote : 1661W/63Période : 1964 - 1979Extrait de la notice :
…: décret du 17/08/1966 ; VILLABE : décret du 09/12/1966 ; VIRY-CHATILLON : décret du 18/08/1966.…
…: décret du 06/08/1966 ; SOISY-SUR-SEINE : décret du 06/08/1966 ; TIGERY : décret du 06/08/1966.…
…C3, BIEVRES : décret du 03/08/1966 ; CHATEAUFORT : décret du 02/08/1966 ; TOUSSUS-LE-NOBLE : décret du…
-
Cote : 2895W/183/1Période : 2007 - 2009Extrait de la notice :
…Décharges de service statutaire : notes, correspondance, décret, tableaux.…
-
Cote : 2895W/114Période : 2000 - 2002Extrait de la notice :
…Décret, délégations de signature, coupure de presse, notes, correspondance.…
-
Cote : 1P48Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
-
Cote : 1P52Période : 1881 - 1881Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Création de la paroisse, nomination du conseil de fabrique : décret, arrêté préfectoral.…
-
Cote : 1P69Période : 1877 - 1877Fonds : 1-3 P - CultesExtrait de la notice :
…Installation : statuts, arrêté municipal, enquête commodo incommodo, décret ministériel.…
-
Cote : 2858W/32Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…22 avril et 6 mai 2012 : dossier de préparation (arrêté, décret).…
-
Cote : 2I39Période : 1922 - 1922Fonds : 2I-Police généraleExtrait de la notice :
…Librairie-Imprimerie. impression du Bulletin communal: marché de gré à gré avec l'imprimeur Foconié, décret…
-
Cote : 2895W/75/1Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Statuts de l'Université d'Evry-Val-d'Essonne (UEVE) : projets de statuts, projet de décret, coupure de…
…presse, document de travail de réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat, décret de création de…