Décret
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Cote : 5 Z 348Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Déclassement : décret, arrêté, correspondance.…
…Déclassement : décret, arrêté, correspondance.…
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Cote : 5 Z 67 (1)Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Typhus, décret : affiche. | Courtin Arras…
…Typhus, décret : affiche. | Courtin Arras…
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Cote : 5 Z 5 (3)Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Décret présidentiel, communication : affiche. | Lefranc (E.) Arras…
…Décret présidentiel, communication : affiche. | Lefranc (E.) Arras…
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Cote : 5 Z 323Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…. - Circulation, réglementation : décret, circulaires, correspondance.…
…. - Circulation, réglementation : décret, circulaires, correspondance.…
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Cote : 32 W 320Période : 1942 - 1947Extrait de la notice :
…Employés auxiliaires : décret du 19 avril 1946 concernant leur statut dans la fonction publique, état statistique au 31 décembre 1946, notes, correspondance…
…Employés auxiliaires : décret du 19 avril 1946 concernant leur statut dans la fonction publique, état statistique au 31 décembre 1946, notes, correspondance…
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Cote : 1 W 13181-1Période : 1907 - 1953Extrait de la notice :
…Commission de surveillance de la prison d'Arras, organisation et fonctionnement : décret ministériel (12 juillet 1907) et procès-verbaux de réunion (1950…
…Commission de surveillance de la prison d'Arras, organisation et fonctionnement : décret ministériel (12 juillet 1907) et procès-verbaux de réunion (1950…
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Cote : 32 W 321Période : 1940 - 1943Extrait de la notice :
…Réglementation : journaux officiels (janvier 1940 et 1941), Recueil des actes administratifs (avril-mai 1940), décret relatif à l'aménagement de la prime…
…Réglementation : journaux officiels (janvier 1940 et 1941), Recueil des actes administratifs (avril-mai 1940), décret relatif à l'aménagement de la prime…
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Cote : 5 Z 317Période : 1898 - 1926Extrait de la notice :
…Pigeons voyageurs, recensement : décret, instructions, arrêtés préfectoraux, circulaires, récépissés de déclarations, listes, notices individuelles, états…
…Pigeons voyageurs, recensement : décret, instructions, arrêtés préfectoraux, circulaires, récépissés de déclarations, listes, notices individuelles, états…
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Cote : 5 D 51Période : 1609 - 1660Extrait de la notice :
…Mandement royal (1609), commission de main-assise (1611), décret de main-assise (1611), extraits des registres du bailliage de Boulogne (1630-1632), sentence…
…Mandement royal (1609), commission de main-assise (1611), décret de main-assise (1611), extraits des registres du bailliage de Boulogne (1630-1632), sentence…
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Cote : 1 W 14752Période : 1945 - 1948Extrait de la notice :
…Regroupement des locaux administratifs et exercice du droit de réquisition au profit des services publics (décret du 2 novembre 1945), instructions (1945…
…Regroupement des locaux administratifs et exercice du droit de réquisition au profit des services publics (décret du 2 novembre 1945), instructions (1945…