Décret
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Cote : 5 Z 348Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Déclassement : décret, arrêté, correspondance.…
…Déclassement : décret, arrêté, correspondance.…
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Cote : 5 Z 67 (1)Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Typhus, décret : affiche. | Courtin Arras…
…Typhus, décret : affiche. | Courtin Arras…
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Cote : 5 Z 5 (3)Période : 1851 - 1851Extrait de la notice :
…Décret présidentiel, communication : affiche. | Lefranc (E.) Arras…
…Décret présidentiel, communication : affiche. | Lefranc (E.) Arras…
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Cote : 5 Z 323Période : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…. - Circulation, réglementation : décret, circulaires, correspondance.…
…. - Circulation, réglementation : décret, circulaires, correspondance.…
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Cote : 61J361/3E1Période : 1550 - 1918Extrait de la notice :
…Fondations : actes notariés , mandements épiscopaux d'acceptation (1550, 1737, 1823-1918) ; décret de réduction (1819).…
…Fondations : actes notariés , mandements épiscopaux d'acceptation (1550, 1737, 1823-1918) ; décret de réduction (1819).…
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Cote : 61J417A/1A1Période : 1956 - 1965Extrait de la notice :
…Erection en paroisse : décret ministériel, ordonnance épiscopale (1965).…
…Erection en paroisse : décret ministériel, ordonnance épiscopale (1965).…
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Cote : 172J8Période : 1919 - 1921Extrait de la notice :
…Création : récépissé de déclaration d'association, statuts, décret modifiant le nom de la société des aviculteurs français.…
…Création : récépissé de déclaration d'association, statuts, décret modifiant le nom de la société des aviculteurs français.…
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Cote : 1467W87Période : 1947 - 1951Fonds : Office national des anciens combattants et victimes de guerre, service départemental de MoselleExtrait de la notice :
…Commission départementale relative à l'amnistie (décret du 12 sept. 1947).…
…Commission départementale relative à l'amnistie (décret du 12 sept. 1947).…
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Cote : 1HD7K8Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…. - Décret du 27 avril 1933 (imprimé, 1934).…
…. - Décret du 27 avril 1933 (imprimé, 1934).…
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Cote : 32 W 320Période : 1942 - 1947Extrait de la notice :
…Employés auxiliaires : décret du 19 avril 1946 concernant leur statut dans la fonction publique, état statistique au 31 décembre 1946, notes, correspondance…
…Employés auxiliaires : décret du 19 avril 1946 concernant leur statut dans la fonction publique, état statistique au 31 décembre 1946, notes, correspondance…