Décret
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Cote : E DEPOT 290/A 4Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Décret impérial.…
…Décret impérial.…
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Cote : 46 J 121Extrait de la notice :
…Décret d'autorisation.…
…Décret d'autorisation.…
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Cote : 100 J 81Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Legs : décret.…
…Legs : décret.…
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Cote : E DEPOT 9/5 Q 7Période : 1923 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation : décret (1923).…
…Réglementation : décret (1923).…
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Cote : 100 J 68Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Copie d'un décret impérial.…
…Copie d'un décret impérial.…
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Cote : 438 E DEPOT 3Période : 1793 - 1815Extrait de la notice :
…Décrets, décret impérial, proclamations royales.…
…Décrets, décret impérial, proclamations royales.…
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Cote : 1 Y 1Période : 1810 - 1938Extrait de la notice :
…Règlementation : circulaire, instruction, programme, lois, décret.…
…Règlementation : circulaire, instruction, programme, lois, décret.…
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Cote : E DEPOT 273/2 N 11Période : 1865 - 1867Extrait de la notice :
…Décret impérial, plan des coupes, correspondance.…
…Décret impérial, plan des coupes, correspondance.…
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Cote : 85 J 9Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret…
…du 13 novembre 1950 ; Grand officier, par décret du 18 janvier 1956 : décisions, correspondance.…
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret…
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Cote : 1211 W 3Période : 1963 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, avant-projets du décret, décrets constitutifs d'autres parcs.…
…Élaboration du décret de création du Parc national des Pyrénées.…
…Présentation du contenu Décret, avant-projets du décret, décrets constitutifs d'autres parcs.…