Décret
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Cote : E DEPOT SAINT-LEGER-DU-VENTOUX 3 D 1Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Contenu Décret du président de la République.…
…décret…
…Contenu Décret du président de la République.…
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Cote : 5 F 182Période : 1770 - 1875Fonds : Fonds chanoine RequinExtrait de la notice :
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres à la patrie ; instruction sur le gouvernement…
…décret…
…Décret du 25 septembre 1791 (Code pénal) ; décret de la Convention du 26 frimaire an II sur les traîtres à la patrie ; instruction sur le gouvernement…
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Cote : 4 R 60Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Réglementation : décret, circulaires.…
…Réglementation : décret, circulaires.…
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Cote : 198 Edepot 65Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789). Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789). Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
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Cote : 550 Edepot 1426Période : 1865 - 1876Extrait de la notice :
…Alignement : application à la ville de Vesoul du décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de la ville de Paris ; modification de ce décret (1865-1876)…
…Alignement : application à la ville de Vesoul du décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de la ville de Paris ; modification de ce décret (1865-1876)…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 3 U 4/68Période : 1908 - 1916Extrait de la notice :
…Contenu Décret du 28 novembre 1900.…
…Contenu Décret du 28 novembre 1900.…
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Cote : Arch. dép. Vaucluse 3 U 4/524Période : 1880 - 1938Extrait de la notice :
…Contenu Décret du 7 septembre 1880.…
…Contenu Décret du 7 septembre 1880.…
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Cote : 25 Edepot 28Période : 1847 - 1854Extrait de la notice :
…Emprunt : décret portant autorisation (1854).…
…Emprunt : décret portant autorisation (1854).…
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Cote : Arch. comm. Grambois 5 H 5Période : 1914 - 1914Extrait de la notice :
…Contenu Décret, notes, circulaires, télégrammes, listes, correspondance.…
…Contenu Décret, notes, circulaires, télégrammes, listes, correspondance.…
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Cote : Arch. comm. Avignon AA 156-fol. 121r-121vPériode : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…Contenu Avec le décret de la Congrégation d'Avignon.…
…Ordonnance portant exécution d'un décret de la S.…
…Contenu Avec le décret de la Congrégation d'Avignon.…