Décret
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Cote : Hdpt 39 S1Période : 1902 - 1902Fonds : Fonds de l'hôpital de SenonesExtrait de la notice :
…. - Ouverture : décret.…
…. - Ouverture : décret.…
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Cote : 2 F 142Période : 1672 - 1672Fonds : Archives d'origine privée (2 F)Extrait de la notice :
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
…Décret, sieur de Saint-Léger.…
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Cote : PR 263Extrait de la notice :
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], [puis] Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Devient : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : PR 202Extrait de la notice :
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
…[Chalon-sur-Saône], puis Feuille d'annonces, affiches et avis divers, autorisée dans la ville de Chalon-sur-Saône, par le décret impérial du 14 décembre…
…Suite de : Feuille d'annonces, autorisée par le décret impérial du 14 décembre 1810, et par l'arrêté de M. le Préfet de Saône-et-Loire, du 8 février 1811…
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Cote : 7 L 44 - 102Période : 1790 - 1800Fonds : Tribunaux de district (7L)Extrait de la notice :
…Versement du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret du 3 septembre 1926 (source : rapport…
…Versement du tribunal de 1ère instance de Chalon en juin 1927, après suppression de cette juridiction, par décret du 3 septembre 1926 (source : rapport…
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Cote : 773 W 29 - 34Période : 1960 - 1974Fonds : Sous-préfecture de Chalon (773W)Extrait de la notice :
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
…Etrangers naturalisés par décret : dossiers individuels.…
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Cote : Edpt 80 1Q7Période : 1876 - 1893Extrait de la notice :
…Emprunt : correspondance, avis de versement, décret.…
…Emprunt : correspondance, avis de versement, décret.…
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Cote : Edpt 469 3K1Période : 1897 - 1912Extrait de la notice :
…Distinctions honorifiques et récompenses : correspondance, décret.…
…Distinctions honorifiques et récompenses : correspondance, décret.…
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Cote : Hdpt 16 S1Période : 1903 - 1929Extrait de la notice :
…. - Création et reconstruction : correspondance, décret.…
…. - Création et reconstruction : correspondance, décret.…
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Cote : Hdpt 30 L1Période : 1912 - 1913Fonds : Fonds de l'hospice de RemovilleExtrait de la notice :
…. - Création : décret ministériel (copie), correspondance.…
…. - Création : décret ministériel (copie), correspondance.…