Décret
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Cote : E DEPOT 290/A 4Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Décret impérial.…
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Cote : 46 J 121Extrait de la notice :
…Décret d'autorisation.…
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Cote : E DEPOT 9/5 Q 7Période : 1923 - 1944Extrait de la notice :
…Réglementation : décret (1923).…
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Cote : E DEPOT 273/2 N 11Période : 1865 - 1867Extrait de la notice :
…Décret impérial, plan des coupes, correspondance.…
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Cote : 85 J 9Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…décret du 18 juillet 1946 ; Commandeur, par décret du 13 novembre 1950 ; Grand officier, par décret…
…Légion d'honneur : Chevalier, croix de guerre avec palme par décret du 21 novembre 1944 ; Officier, par…
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Cote : 256J/849Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…pour l'abrogation du décret-Loi de 1939 sur les associations étrangères.…
…« Les étrangers et le droit d'association loi 1901 décret-loi de 1939 », étude réalisée par le Comité…
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Cote : E DEPOT 167/1 Q 13Période : 1851 - 1858Extrait de la notice :
…Succession de Jean-Baptiste Sonnerat : requête, décret, délibérations.…
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Cote : 3 R 6Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Création d'un insigne : décret du 1er juillet 1918.…
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Cote : 4 O 1022Période : 1868 - 1868Fonds : Archives des dons et legsExtrait de la notice :
…. – Terrain : notes, décret présidentiel, correspondance.…
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Cote : E DEPOT 198/2 N 9Période : 1884 - 1885Extrait de la notice :
…Coupe extraordinaire : copie d'un décret présidentiel, note, correspondance.…