Décret
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Cote : 226 W 58Période : 1922 - 1922Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Note, décret, rapport.…
…Présentation du contenu Note, décret, rapport.…
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Cote : 226 W 45Période : 1866 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Extraits du JO, décret, notes, circulaire, arrêtés, rapports.…
…Présentation du contenu Extraits du JO, décret, notes, circulaire, arrêtés, rapports.…
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Cote : 28 W 59Période : 1933 - 1958Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Indemnités : arrêtés, notes, décret, instructions, extraits du JO, correspondance.…
…Présentation du contenu Indemnités : arrêtés, notes, décret, instructions, extraits du JO, correspondance.…
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Cote : 204 W 78Période : 1945 - 1948Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : extraits du  JO  (ordonnance et décret).…
…Présentation du contenu Réglementation : extraits du  JO  (ordonnance et décret).…
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Cote : 226 W 56Période : 1897 - 1924Extrait de la notice :
…Suppression d'emplois : notes, décret, arrêté (1921, 1924). Conditions d'obtention de la Médaille pénitentiaire : décret, arrêté (1923).…
…Suppression d'emplois : notes, décret, arrêté (1921, 1924). Conditions d'obtention de la Médaille pénitentiaire : décret, arrêté (1923).…
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Cote : 28 W 72Période : 1927 - 1955Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Citations comportant attribution de la médaille : notes, circulaires, décret, extraits du JO et du BMO, listes, correspondance…
…Présentation du contenu Citations comportant attribution de la médaille : notes, circulaires, décret, extraits du JO et du BMO, listes, correspondance…
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Cote : 226 W 77Période : 1867 - 1943Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Arrêtés, notes, rapports, tableau des mutations de 1939, extraits du JO, états du personnel, circulaire, décret, correspondance…
…Présentation du contenu Arrêtés, notes, rapports, tableau des mutations de 1939, extraits du JO, états du personnel, circulaire, décret, correspondance…
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Cote : 28 W 79Période : 1908 - 1958Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Indemnités : notes, mémoires au Conseil municipal et au Conseil général, circulaires, arrêtés, décret, extraits du JO et du BMO…
…Présentation du contenu Indemnités : notes, mémoires au Conseil municipal et au Conseil général, circulaires, arrêtés, décret, extraits du JO et du BMO…
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Cote : 28 W 54Période : 1833 - 1961Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Rapports, notes, décret, arrêtés, tableaux, arrêt du Conseil d'État, projet de loi, mémoire au Conseil municipal, extraits du…
…Présentation du contenu Rapports, notes, décret, arrêtés, tableaux, arrêt du Conseil d'État, projet de loi, mémoire au Conseil municipal, extraits du…
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Cote : 204 W 68Période : 1949 - 1967Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, arrêtés, extraits du  BMO de la ville de Paris  (1949-1967).…
…Présentation du contenu Décret, arrêtés, extraits du  BMO de la ville de Paris  (1949-1967).…