Décret
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Cote : 1 J 180Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Décret de 1792 de la Convention nationale relative à l'embarquement d'une force armée pour les Colonies…
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Cote : 1 J 161/9Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret présidentiel.…
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Cote : 1 J 161/10Extrait de la notice :
…Ampliation d'un décret impérial.…
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Cote : 1 L 4Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 L 5Extrait de la notice :
…Décret de la Convention nationale.…
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Cote : 1 J 91Période : 1493 - 2000Extrait de la notice :
…Décret des rois catholiques Ferdinand d'Aragon et Isabelle de Castille…
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Cote : 1 J 194Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale relatif à l'administration civile de la marine des colonies.…
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Date de modification : 13 septembre 2022Extrait de la notice :
…Après la création du département de Tarn-et-Garonne (4 novembre 1808), le décret du 21 novembre 1808…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn-et-Garonne -
Cote : 1 L 44Extrait de la notice :
…Reproduit le discours d'une députation d'hommes de couleur, venus remercier l'Assemblée du vote du décret…
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Cote : 1 M 368/2Extrait de la notice :
…Évocation de la mort de Bourget et d'un projet de décret sur le cantonnement, auquel il est opposé.…
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Cote : 1 L 47Extrait de la notice :
…Inclut le texte du décret de l'Assemblée nationale législative du 28 mars 1792 qui accorde l'égalité…
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Cote : 1 L 6/1Extrait de la notice :
…la loi du 20 septembre 1792 concernant les actes d'état civil et s'excuse de n'avoir pu trouver le décret…
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Cote : 2 Q 2Période : 1848 - 1848Fonds : Domaine de l'Etat (1816-1847)Extrait de la notice :
…, faisant état des conséquences pour le domaine de l'État du décret d'abolition de l'esclavage.…
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Cote : 1 J 161/11-13Période : 1862 - 1862Extrait de la notice :
…pour l'évêché de la Guadeloupe (Rome, 7e jour des ides d'avril [7 avril] 1862) ; - ampliation du décret…
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Cote : 1 J 216Période : 1793 - 1793Extrait de la notice :
…Décret de la convention nationale du 21 juin 1793 relatif aux citoyens de Saint-Domingue, de la Martinique…
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Cote : 1 L 1Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Sanction du décret de l'Assemblée nationale du 2 juillet 1792 qui casse comme…
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Cote : 1 P 108Période : 1931 - 1932Fonds : Comptabilité du cyclone de 1928Extrait de la notice :
…Décret du 26 août 1931 fixant les catégories ayant droit à un réajustement, câbles du ministère des Colonies…
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Cote : 1 P 105Période : 1929 - 1938Fonds : Comptabilité du cyclone de 1928Extrait de la notice :
…Allocations allouées en vertu du décret du 26 août 1931 : correspondance du ministère des Colonies (1933…
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Cote : 1 L 1-54Période : 1791 - 1815Extrait de la notice :
…Peu de temps auparavant, la Convention avait proclamé l'abolition de l'esclavage, par le décret du 16…
…Hugues, nommé commissaire par le gouvernement révolutionnaire, débarque sur l'île, muni du précieux décret…