Décret
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Cote : 1 K 1/165Fonds : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtésExtrait de la notice :
…Décret n°948.…
…Décret n°948.…
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Cote : REGISTRE SUPPL 210Période : 1612 - 1612Extrait de la notice :
…Décret de saisie.…
…Décret de saisie.…
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Cote : 43 Ed GG 6Fonds : 43 E dépôt - FaveroisExtrait de la notice :
…Décret concernant des fabriques.…
…Décret concernant des fabriques.…
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Cote : 1 K 1/87Période : 1807 - 1807Fonds : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtésExtrait de la notice :
…Code Napoléon Décret n°154bis.…
…Code Napoléon Décret n°154bis.…
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Extrait de la notice :
…Décret du 16 avril 1917…
…Décret du 16 avril 1917…
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Extrait de la notice :
…Décret du 4 décembre 1917…
…Décret du 4 décembre 1917…
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Cote : 1 K 1/88Période : 1807 - 1807Fonds : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtésExtrait de la notice :
…Décret n°154bis (double).…
…Décret n°154bis (double).…
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Cote : 90 Ed 3 D 2Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Changement du nom de la commune : décret.…
…Changement du nom de la commune : décret.…
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Cote : 3 X 18Période : 1812 - 1820Fonds : Assistance socialeExtrait de la notice :
…Soupes économiques (décret du 24 mars 1812).…
…Soupes économiques (décret du 24 mars 1812).…
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Cote : 2 S 421Période : 1852 - 1885Extrait de la notice :
…Traverse de la commune : plans, profils, décret, correspondance.…
…Traverse de la commune : plans, profils, décret, correspondance.…
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Cote : 2 S 406-407Période : 1839 - 1922Extrait de la notice :
…Alignement de la traverse : plans, décret royal, correspondance.…
…Alignement de la traverse : plans, décret royal, correspondance.…
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Cote : 124 J 3Période : 1945 - 1961Extrait de la notice :
…Création, fonctionnement : règlement intérieur, décret, documentation, logo, tampons.…
…Création, fonctionnement : règlement intérieur, décret, documentation, logo, tampons.…
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Cote : 1898/W4-1898/W12Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…Demandes de naturalisations par décret et mariage : décisions positives.…
…Demandes de naturalisations par décret et mariage : décisions positives.…
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Cote : 2 S 416Période : 1850 - 1852Extrait de la notice :
…Traverse de la commune : plans, profils, décret, notes, correspondance.…
…Traverse de la commune : plans, profils, décret, notes, correspondance.…
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Cote : 4 V 19Période : 1876 - 1892Extrait de la notice :
…Communautés, congrégations, associations religieuses : exécutions des décret de 1880.…
…Communautés, congrégations, associations religieuses : exécutions des décret de 1880.…
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Période : 1937 - 1938Extrait de la notice :
…Décret relatif à la prévention et à la répression de toutes augmentations illégitimes des prix.…
…Poursuites en application du décret du 1er juillet 1937…
…Décret relatif à la prévention et à la répression de toutes augmentations illégitimes des prix.…
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Cote : 2 Q 116Période : 1807 - 1831Fonds : Domaines de la VienneExtrait de la notice :
…Application du décret du 5 septembre 1806.…
…Application du décret du 5 septembre 1806.…
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Cote : 1 Q 133Période : 1793 - 1795Fonds : Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Application du décret du 25 juillet 1793.…
…Application du décret du 25 juillet 1793.…
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Cote : 1 Q 556Période : 1793 - 1794Fonds : Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Application du décret du 17 frimaire an II.…
…Application du décret du 17 frimaire an II.…
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Cote : 1 Q 971Période : 1791 - 1803Fonds : Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Application du décret du 17 frimaire an II.…
…Application du décret du 17 frimaire an II.…
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Cote : 2 S 408Période : 1854 - 1930Extrait de la notice :
…Alignement de la traverse : plans, décret impérial, profils, rapports correspondance.…
…Alignement de la traverse : plans, décret impérial, profils, rapports correspondance.…
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Cote : 1 W 4790Période : 1964 - 1971Extrait de la notice :
…Recensements complémentaires (décret N°64-255 du 16 mars 1964)…
…Recensements complémentaires (décret N°64-255 du 16 mars 1964)…
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Cote : 46 Ed BB 4Fonds : 46 E dépôt - FlorimontExtrait de la notice :
…Décret qui ordonne aux habitants de s’assembler au son du clocher.…
…Décret qui ordonne aux habitants de s’assembler au son du clocher.…
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Cote : 2 X 52Période : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret, arrêtés, liste des biens.…
…Bureau de bienfaisance de Morvillars, création : décret, arrêtés, liste des biens.…
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Cote : 5 S 162Période : 1935 - 1935Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Assurances sociales, application du décret du 30 juin 1931 : instructions, correspondance…
…Assurances sociales, application du décret du 30 juin 1931 : instructions, correspondance…