Décret
-
Cote : Hdpt 39 S1Période : 1902 - 1902Fonds : Fonds de l'hôpital de SenonesExtrait de la notice :
…. - Ouverture : décret.…
…. - Ouverture : décret.…
-
Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
…: projet de décret, note de réserve sur le statut des personnels (1930)…
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
-
Cote : 02 AO 027Période : 1907 - 1932Fonds : Fonds de la Direction de l’Observatoire de Paris sous Ernest ESCLANGON et Armand LAMBERT (1929-1944)Extrait de la notice :
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
…: projet de décret, note de réserve sur le statut des personnels (1930)…
…organisation et composition : extrait du décret du 15 février 1907 annoté, projet de décret annoté [1932], notes manuscrites [1932] ; statut du personnel…
-
Cote : Edpt 80 1Q7Période : 1876 - 1893Extrait de la notice :
…Emprunt : correspondance, avis de versement, décret.…
…Emprunt : correspondance, avis de versement, décret.…
-
Cote : Edpt 469 3K1Période : 1897 - 1912Extrait de la notice :
…Distinctions honorifiques et récompenses : correspondance, décret.…
…Distinctions honorifiques et récompenses : correspondance, décret.…
-
Cote : Hdpt 16 S1Période : 1903 - 1929Extrait de la notice :
…. - Création et reconstruction : correspondance, décret.…
…. - Création et reconstruction : correspondance, décret.…
-
Cote : Hdpt 30 L1Période : 1912 - 1913Fonds : Fonds de l'hospice de RemovilleExtrait de la notice :
…. - Création : décret ministériel (copie), correspondance.…
…. - Création : décret ministériel (copie), correspondance.…
-
Cote : Edpt 534 1P1Période : 1879 - 1913Extrait de la notice :
…Legs : décret, reçu (1825, 1881). Attribution des biens de la fabrique : décret, correspondance (1907-1913).…
…Legs : décret, reçu (1825, 1881). Attribution des biens de la fabrique : décret, correspondance (1907-1913).…
-
Cote : 9 M 44Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…Réglementation : instructions, correspondance, circulaires, décret-loi.…
…Réglementation : instructions, correspondance, circulaires, décret-loi.…
-
Cote : 05 AO 136Période : 1927 - 1927Fonds : Fonds Ernest ESCLANGONExtrait de la notice :
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…
…Décret fixant le statut des observatoires astronomiques…