Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Décret

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Guide des sources de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions

Date de modification : 13 juillet 2021

Extrait de la notice :

…Du terrifiant Code Noir de Colbert, régissant le statut des esclaves, au décret du 16 pluviose an II abolissant une première fois l'esclavage, des archives…

…Du terrifiant Code Noir de Colbert, régissant le statut des esclaves, au décret du 16 pluviose an II abolissant une première fois l'esclavage, des archives…

Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF)
Bâtiments communaux

Période : 1790 - 1963

Extrait de la notice :

…11 1928 1M 12 1942 16 1M 13 1946-1947 1M 14 Dispositions applicables aux marchés, précisions quant à leur mise en œuvre : notes de service, décret…

…98 Eglise, sacristie et presbytère, travaux réalisés ou projetés entre 1896 et 1908 : rapports, devis estimatifs, délibérations du conseil municipal, décret…

…rapport. 1848 1860 6M 16 Projet de transfert dans un bâtiment plus moderne qui serait construit sur un terrain situé aux limites de la commune : décret…

Décret

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