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Loi

Source :

data.culture.fr : texte officiel

Voir aussi :

Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21087]

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  • Sous-Préfecture de Langres1892 W
    Cote : 1892 W 1-8
    Période : 1901 - 2015
    Extrait de la notice :

    …1892 W - Associations de tyoe loi 1901 dissoutes…

  • 1049 W - Élections, météorologie nationale, associations loi 1901, affaires militaires, dépôt légal
    Cote : 1049 W 1-83
    Période : 1974 - 1982
    Extrait de la notice :

    …1049 W - Élections, météorologie nationale, associations loi 1901, affaires militaires, dépôt légal…

    …sécurité routière : statistiques des excès de vitesse (1975-1978) ; servitudes (1976) ; associations loi…

    …et sous la direction d'Elisabeth Charron. 1049 W - Élections, météorologie nationale, associations loi…

  • Les archives de l'administration des cultes en Mayenne (1800-1940)
    Cote : 1 V - 8 V
    Période : 1742 - 1939
    Extrait de la notice :

    …aux cultes non catholiques et à la secte de la Petite-Église, la dernière (8 V) à l'application de la loi…

    …V Clergé catholique régulier 7 V Cultes non catholiques 8 V Associations cultuelles conformes à la loi…

    …inventaires et les dossiers de séquestre et de dévolution des biens ecclésiastiques consécutifs à la loi…

  • 1066 W - Affaires scolaires
    Cote : 1066 W 21-50
    Période : 1960 - 1979
    Extrait de la notice :

    …Fonds scolaires des établissements publics, pré-scolarisation en milieu rural, allocations scolaires loi…

  • 1142 W - Fonctionnement des établissements scolaires
    Cote : 1142 W 1-17
    Période : 1974 - 1985
    Extrait de la notice :

    …service de l'informatique de gestion, informations et données statistiques sur l'enseignement, projet de loi…

  • 422 W - Administration générale et réglementation
    Cote : 422 W 440-461
    Période : 1921 - 1958
    Extrait de la notice :

    …boissons (1940-1944) ; logements : expulsions (1944-1954), réquisitions (1947-1955) ; associations loi…

  • 578 W - Administration générale et réglementation
    Cote : 578 W 18430-18546
    Période : 1933 - 1967
    Extrait de la notice :

    …militaires (1966-1967) ; logements : expulsions (1956-1963) ; météorologie (1962-1964) ; associations loi…

  • Fonds Simone Camuset - L'Initiative
    Cote : 92 J 1-3
    Période : 1823 - 2006
    Extrait de la notice :

    …L'Initiative, association loi 1901…

  • 413Edepot - Archives communales déposées de Plancher-Bas
    Cote : 413Edepot1-32
    Période : 1659 - 1956
    Extrait de la notice :

    …H 597, archives de l'abbaye de Lure concernant Plancher-Bas (1343-1731). 1 J 783, loi qui autorise les…

  • Répertoire des plans d'alignements numérisés
    Cote : 2 NUM 100 1-340
    Période : 1818 - 1998
    Extrait de la notice :

    …, soit par un alignement individuel. " Article L112-1, Code de la voirie routière (modifié par la loi…

    …La loi du 16 septembre 1807 prévoit que dans toute ville de plus de 2 000 habitants, un plan d'alignement…

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