Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7780] ; Texte officiel [18636]
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Cote : Ms CRY 188Extrait de la notice :
…Loi-Wei…
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Cote : IS10256Période : 1880 - 1930Extrait de la notice :
…Usage: pour les expériences d'électricité statique comme la démonstration de la loi de Coulomb.…
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Cote : 141J81Période : 1989 - 2001Extrait de la notice :
…Loi et fiscalité : lois, notes, articles, rapport.…
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Cote : Ms 2658Période : 1801 - 1900Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…« Joseph Hubert [1747-1825] et la loi des cyclones »…
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Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…Projet de loi sur le recrutement du personnel diplomatique…
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Cote : 78J137Période : 1939 - 1939Extrait de la notice :
…Révision exceptionnelle des évaluations foncières (décret-loi du 14 juin 1938) : déclarations, formulaires…
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Extrait de la notice :
…« Répartition de la subvention accordée par la loi d’outillage national »…
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Cote : 141J75Période : 1977 - 2008Extrait de la notice :
…et cohésion : invitations, note, brochure, rapports, notes, bulletins 'information, revue, projet de loi…
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Cote : 141J165Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…institutionnelles : notes (dont manuscrites), rapports, convocation, présentation, articles, schémas, projet de loi…
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Extrait de la notice :
…« Répartition de la subvention accordée par la loi d’outillage national »…