Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7780] ; Texte officiel [18636]
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Fonds : Archives d'anatomie comparéeExtrait de la notice :
…"Un corollaire important de la loi de Baillarger sur la Gyrencéphalie", J.…
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Cote : 4 N 107Période : 1913 - 1914Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…Propriété faisant partie de la mense archiépiscopale, dévolue au département du Gers en vertu de la loi…
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Cote : IIIPériode : 1901 - 2000Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…coloniale a été créé à Paris par arrêté ministériel du 19 novembre 1942 et définitivement organisé par la loi…
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Cote : 2 AP 1 B9aFonds : Inventaire du fonds Paul RivetExtrait de la notice :
…Projet de loi et situation de la radiodiffusion française ; procès-verbaux ; rapports ; statistiques…
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Période : 1801 - 2000Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…relative aux congrégations et ordres religieux dans l’empire colonial français, après le vote de la loi…
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Cote : ARCH PC 24 (2)Période : 1924 - 1929Extrait de la notice :
…stelle fur naturdenkmalpflege in Preussen) envoyées par Monsieur VAN TIENHOVEN en novembre 1929, - Loi…
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Cote : AM 785Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…, dossiers de candidatures ; Recrutement des enseignants-chercheurs : profils de postes pour 2008 ; Loi…
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Cote : AM 790 bis (3)Période : 1985 - 2012Extrait de la notice :
…Ordre du jour ; Proposition de PV des séances des 7-8 juillet 2008 ; Loi relative à l'autonomie des Universités…
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Cote : Fol 24-40Période : 1835 - 1835Extrait de la notice :
…la philosophie zoologique peuvent me donner à la confiance pour continuer mon oeuvre au sujet de la loi…
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Cote : 3 R 3Période : 1919 - 1923Extrait de la notice :
…Loi sur les pensions du 31 mars 1919 : instructions, correspondance (1919-1923), demandes individuelles…