Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21091]
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-b- Ordre du jour -c- Loi relative au conseil de l'instruction publique et aux conseils académiques,…
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Cote : 24L/8-13 bisPériode : 1790 - 1797Extrait de la notice :
…Loi du maximum…
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Cote : 76W6287Période : 1940 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi Brug…
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Cote : 76W8677Période : 1940 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi Brug…
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Cote : 76W8579Période : 1940 - 1970Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi Brug…
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Cote : 162J/11Période : 1919 - 1927Extrait de la notice :
…Parutions dans le journal la Loi.…
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Cote : 2 E 1755Période : 1795 - 1801Extrait de la notice :
…VERLHIAC, homme de loi.…
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Cote : 64T/1-3Période : 1800 - 1939Fonds : Enseignement (série T)Extrait de la notice :
…pas provisoirement appliquées (application de l'article 18 de la même loi), 1883.…
…Communes dans lesquelles les prescriptions des articles 4 et suivants de la loi du 28 mars 1882 ne sont…
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Cote : Q 953Période : 1794 - 1795Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Présentation du contenu (Loi du 12 prairial an III).…
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Cote : Q 954Période : 1794 - 1795Fonds : Série Q Domaines nationauxExtrait de la notice :
…Présentation du contenu (Loi du 12 prairial an III).…
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