Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]
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Cote : 3297 W 11Période : 2001 - 2010Extrait de la notice :
…LEJ-LOI…
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Cote : 268 W 135Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…loi, instruction, note.…
…. – Application de la loi du 6 janvier 1944 :…
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Cote : 1342 W 1-33, 41Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…Servitudes loi montagne…
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Cote : 3256 W 14Période : 2010 - 2010Fonds : 3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction de l'Environnement, Service EnvironnementExtrait de la notice :
…LOI à MUC…
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Période : 1800 - 1802Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Texte de loi, correspondance.…
…Projet de loi relatif aux manufactures et aux gens de travail. – Demande d'avis.…
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Cote : RP 14/3Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…<p>Loi du 2 juin 1941 remplaçant la loi du 3 octobre 1940 définissant le statut des juifs en France.…
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Cote : 1 M 2Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…Livret sur le projet de loi, circulaires.…
…. - Projet de loi.…
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Cote : 3 M 383-388Période : 1831 - 1847Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime de la loi du 21 mars 1831.…
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Cote : 10 R 91Période : 1915 - 1919Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi du 9 avril 1915.…
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Cote : 10 R 92Période : 1914 - 1927Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi du 31 mars 1919.…
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Cote : 10 R 115Période : 1914 - 1917Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi du 5 août 1914.…
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Cote : 10 R 118Période : 1917 - 1921Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi du 5 août 1914.…
…bénéficiaires pour la période du 24 septembre 1917 au 18 novembre 1918 et du 12 janvier au 8 novembre 1920.Loi…
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Cote : 10 R 119Période : 1917 - 1921Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi du 29 septembre 1917.…
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Cote : 10 R 314Période : 1915 - 1916Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi du 27 sept. 1915.…
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Cote : 6 U 89-90Période : 1927 - 1951Extrait de la notice :
…Loi du 17 mars et décret du 28 août 1920.…
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Cote : 1 M 856Période : 1910 - 1924Extrait de la notice :
…Loi de distraction des communes, minutes, correspondance (1910, 1913, 1924).…
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Cote : E DEPOT 84 H 10Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Garde nationale parisienne, réorganisation : loi.…
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Cote : 1171 W 35Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Votée le 30 décembre 1920 à l'initiative du sénateur Marius Roustan, la loi…
…Demandes d'intégration d'enseignants, loi Roustan…
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Cote : E DEPOT 93 I 1Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Loi relative aux visites domiciliaires.…
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Engagements (loi du 25 janvier 1792) ; formation de bataillons en vertu de la loi du 5 juillet 1792.Cote : L 343Extrait de la notice :
…Engagements (loi du 25 janvier 1792) ; formation de bataillons en vertu de la loi du…
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Cote : 3310 W 1-152Période : 2005 - 2014Extrait de la notice :
…il y a 25 ans plusieurs adaptations : loi du 29/07/1998, dite loi Aubry ; loi du 01/08/2003, dite loi…
…Borloo ; loi du 01/07/2010, dite loi Lagarde et enfin, loi de séparation et de régulation des activités…
…Créé par la loi du 31/12/1989, dite loi Neiertz, le dispositif du surendettement a subi depuis sa création…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 27 juillet 1867, Malissard est érigée en commune distincte…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 11 juillet 1873, Besayes est érigée en commune distincte.…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 11 juillet 1873, Besayes est érigée en commune distincte.…
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Cote : 10 M 20Période : 1848 - 1900Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvreExtrait de la notice :
…Circulaires, correspondance, extrait du recueil des actes administratif (1848-1883), loi (1900).…