Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21087]
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Cote : 2009/DARH/016/16Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Courrier projet loi de finances 2003…
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Cote : DA000214/33731Extrait de la notice :
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
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Cote : 381 W 27Période : 1944 - 1957Fonds : Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.Extrait de la notice :
…3.090.530 - Loi du 16 août 1947…
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Cote : DA000214/33731Extrait de la notice :
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
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Cote : 381 W 28-30Période : 1951 - 1957Fonds : Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.Extrait de la notice :
…3.090.531 - Loi du 6 août 1953…
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Cote : DA000214/33727Extrait de la notice :
…Commentaire officiel de la loi des Assurances sociales…
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Cote : DA000214/33727Extrait de la notice :
…Commentaire officiel de la loi des Assurances sociales…
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Cote : 3 T 16-88Période : 1899 - 1984Extrait de la notice :
…Dérogations à l'application de la loi sur les lotissements…
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Cote : DA000214/33730Extrait de la notice :
…Les plus récentes dispositions de la loi des assurances sociales…
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Cote : 108 W 28-29Période : 1946 - 1948Extrait de la notice :
…Loi n° 46-729 du 16 avril 1946 portant amnistie…
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Cote : 108 W 30-33Période : 1953 - 1959Extrait de la notice :
…Loi n° 53-681 du 6 août 1953 portant amnistie…
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Cote : DA000214/33730Extrait de la notice :
…Les plus récentes dispositions de la loi des assurances sociales…
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Cote : 2009/DARH/016/10Période : 2004 - 2004Extrait de la notice :
…Loi de finances pour 2004 - Culture et communication- Nomenclature d'exécution…
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Cote : 3 T 16-86Période : 1947 - 1974Extrait de la notice :
…Demandes de dérogation aux formalités prescrites par la loi sur les lotissements…
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Cote : 108 W 82-84Période : 1953 - 1957Extrait de la notice :
…Amnistie des sanctions d'épuration : loi n° 53-681 du 16 août 1953…
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Cote : 2009/DARH/016/9Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Loi de finances pour 2004 - Jeunesse, education nationale et recherche- Nomenclature d'exécution…
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Cote : DA000283/15277Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Répartition de la subvention accordée par la loi d'outillage national ", le 26 octobre 1933…
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Cote : 2009/DARH/016/7Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Loi 2002-5 du 04/01/02 - Décret 62-1587 du 29/12/62…
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Cote : O 5/28-4Période : 1853 - 1854Extrait de la notice :
…Dispositions transitoires de la loi douanière du 11 juillet 1853 sur le port-franc.…
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Cote : DA000283/15277Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Répartition de la subvention accordée par la loi d'outillage national ", le 26 octobre 1933…
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Cote : 381 W 37Période : 1964 - 1970Fonds : Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.Extrait de la notice :
…et à la Préfecture de police, application : loi (1964), décrets (1964), projet de loi (1964), projet…
…3.090.603 - Loi n° 64-586 du 24 juin 1964 relative au recrutement exceptionnel à la Sûreté nationale…
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Cote : 1 N 18-1Période : 1813 - 1815Extrait de la notice :
…Cession de biens de la commune à la Caisse d'amortissement (loi du 20 mars 1813).…
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Cote : 5AA/364Extrait de la notice :
…Loi sur le mécénat. - Réunion d'information (06/11/2003) : dossier de participation et notes manuscrites…
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Cote : 2009/DARH/016/12Période : 1959 - 1959Extrait de la notice :
…Ord. 59-2 du 02/01/59 portant loi organique relative aux lois de finances…
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Cote : 51AA/22Période : 1 - 2006Extrait de la notice :
…Accords du 25/01/2006, projet de loi de modernisation de la fonction publique: rapport, tableaux.…