Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]
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Cote : 2661 W 115Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Loi.…
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Cote : 2572 W 362Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Loi-Lu.…
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Cote : 2476 W 16Période : 1984 - 1989Extrait de la notice :
…communes, prescritions particulières au département (zonage des POS), colloque et interventions "La loi…
…Loi "littoral".…
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Période : 1939 - 2007Extrait de la notice :
…Loi n° 73-1193 du 27 décembre 1973 d'orientation du commerce et de l'artisanat, dite loi Royer, est la…
…Loi Royer…
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Cote : 9 W 178Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…LER - LOI…
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Période : 1799 - 1942Fonds : Personnel de la préfectureExtrait de la notice :
…Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882), conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars…
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Cote : 2 W 1525Période : 1919 - 1948Extrait de la notice :
…Loi, correspondance, notes…
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Période : 1946 - 2018Extrait de la notice :
…Associations loi 1901…
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Cote : 142 EDT 90Période : 1376 - 1376Extrait de la notice :
…"Acte de loi, portant que pour subvenir aux frais de la guerre, fut imposé vingt sols extraordinaires…
…Acte de loi.…
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Cote : 1 Z 51Période : 1921 - 1936Extrait de la notice :
…Associations loi 1901.…
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