Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [6782] ; Texte officiel [17903]
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Cote : 3X/676Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…Leg-Loi…
…Leg-Loi…
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Cote : 3X/771Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Loi-Mar…
…Loi-Mar…
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Cote : 177Edépôt 164Période : 1952 - 1973Extrait de la notice :
…Loi Barrangé.…
…Loi Barrangé.…
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Cote : L 568-569Période : 1792 - 1815Extrait de la notice :
…Loi du maximum.…
…Loi du maximum.…
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Cote : 1T 8Période : 1850 - 1886Extrait de la notice :
…. - Loi du 15 Mars 1850 sur l'enseignement primaire et affaires antérieures à 1867. Loi du 10 Avril 1867 et affaires antérieures à 1875.…
…Loi du 19 Juillet 1875 et affaires antérieures à 1881. Loi du 16 Juin 1881 et affaires antérieures à 1889. Loi du 30 Octobre 1886.…
…. - Loi du 15 Mars 1850 sur l'enseignement primaire et affaires antérieures à 1867. Loi du 10 Avril 1867 et affaires antérieures à 1875.…
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Cote : 2Fi 5009Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Le Pont de la Loi…
…Le Pont de la Loi…
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Cote : 1167W 189Période : 1951 - 1990Extrait de la notice :
…Remontées mécaniques, application de la loi n°79-475 et de la loi montagne.…
…Remontées mécaniques, application de la loi n°79-475 et de la loi montagne.…
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Cote : 3R/131Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Obrias - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Omel - Insoumission à la loi sur le recrutement…
…; Péristil - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Ramond - Vol au préjudice de la compagnie PLM ; Roubaut - Insoumission à la loi sur le recrutement…
…; Tureau et autre - Tentative d'assassinat et complicité ; Turpin - Insoumission à la loi sur le recrutement…
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Cote : 996W 249Période : 1951 - 1952Extrait de la notice :
…. - Allocations scolaires (loi Barangé).…
…. - Allocations scolaires (loi Barangé).…
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Cote : 996W 250Période : 1952 - 1953Extrait de la notice :
…. - Allocations scolaires (loi Barangé).…
…. - Allocations scolaires (loi Barangé).…