Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7834] ; Texte officiel [20916]
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Cote : 3297 W 11Période : 2001 - 2010Extrait de la notice :
…LEJ-LOI…
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Cote : 268 W 135Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…loi, instruction, note.…
…. – Application de la loi du 6 janvier 1944 :…
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Cote : 3256 W 14Période : 2010 - 2010Fonds : 3256 W - Conseil général , DGA Aménagement , Direction de l'Environnement, Service EnvironnementExtrait de la notice :
…LOI à MUC…
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Période : 1800 - 1802Fonds : 9 M - Industrie.Extrait de la notice :
…Texte de loi, correspondance.…
…Projet de loi relatif aux manufactures et aux gens de travail. – Demande d'avis.…
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Cote : 1 M 2Période : 1834 - 1834Extrait de la notice :
…Livret sur le projet de loi, circulaires.…
…. - Projet de loi.…
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Cote : 3 M 383-388Période : 1831 - 1847Fonds : 3 M - Plébiscites, élections.Extrait de la notice :
…Régime de la loi du 21 mars 1831.…
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Cote : 1 M 856Période : 1910 - 1924Extrait de la notice :
…Loi de distraction des communes, minutes, correspondance (1910, 1913, 1924).…
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Engagements (loi du 25 janvier 1792) ; formation de bataillons en vertu de la loi du 5 juillet 1792.Cote : L 343Extrait de la notice :
…Engagements (loi du 25 janvier 1792) ; formation de bataillons en vertu de la loi du…
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Cote : 3310 W 1-152Période : 2005 - 2014Extrait de la notice :
…il y a 25 ans plusieurs adaptations : loi du 29/07/1998, dite loi Aubry ; loi du 01/08/2003, dite loi…
…Borloo ; loi du 01/07/2010, dite loi Lagarde et enfin, loi de séparation et de régulation des activités…
…Créé par la loi du 31/12/1989, dite loi Neiertz, le dispositif du surendettement a subi depuis sa création…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 27 juillet 1867, Malissard est érigée en commune distincte…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 11 juillet 1873, Besayes est érigée en commune distincte.…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 11 juillet 1873, Besayes est érigée en commune distincte.…
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Cote : 10 M 20Période : 1848 - 1900Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvreExtrait de la notice :
…Circulaires, correspondance, extrait du recueil des actes administratif (1848-1883), loi (1900).…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 19 juillet 1844, Serves, section d'Erôme, est érigée en commune distincte.…
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Cote : L 344Extrait de la notice :
…Engagements(loi du 25 juillet 1792).…
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Cote : L 1046Extrait de la notice :
…des secours attribués par la loi du 13 pluviôse an II.…
…Tableaux des indigents dressés en exécution de la loi du 13 ventôse an II, répartition…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 19 juillet 1845, Francillon, section de Saou est érigée en commune distincte.…
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Extrait de la notice :
…Par loi du 26 juin 1873, Génissieux, section de Peyrins, est érigée en commune distincte.…
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Cote : 387 W 11Période : 1945 - 1947Extrait de la notice :
…Correspondance relative à l'application de la loi de Marthe Richard (fermeture des maisons…
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Fonds : Plans du cadastre napoléonien.Extrait de la notice :
…Par loi du 11 juillet 1873, Besayes, section de Charpey, est érigée en commune distincte.…
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Extrait de la notice :
…Par la loi du 11 juillet 1873, Bésayes, section de Charpey, est érigée en commune distincte.…
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Fonds : Plans du cadastre napoléonien.Extrait de la notice :
…Par loi du 16 avril 1884, Saint-Michel, section de Montmiral, est érigée en commune distincte.…
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Cote : L 331Période : 1792 - 1800Extrait de la notice :
…Ventes contraires à la loi du 23 août 1790 (an III).…
…Cession aux communes (Loi du 28 frimaire VII).…
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Extrait de la notice :
…Par la loi du 19 juillet 1886, Saint Bardoux, section de Clérieux est érigée en commune distincte.…
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Cote : L 372Extrait de la notice :
…la loi du 28 prairial III.…
…Garde nationale, organisation en vertu de la loi du 14 octobre 1791, et en vertu de…