Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21087]
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Cote : 177Edépôt 164Période : 1952 - 1973Extrait de la notice :
…Loi Barrangé.…
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Cote : L 568-569Période : 1792 - 1815Extrait de la notice :
…Loi du maximum.…
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Cote : 8 FS 3/196Période : 1851 - 1856Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Loi du 11 juillet 1852…
…Cette loi autorise la vente de tous les biens confisqués aux Jésuites dans le royaume sarde.…
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Cote : 2Fi 5009Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Le Pont de la Loi…
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Cote : 8 V 4-5Période : 1905 - 1907Extrait de la notice :
…Loi du 9 décembre 1905…
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Cote : 3 R 14-15Période : 1920 - 1921Extrait de la notice :
…Loi du 14 février 1920…
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Cote : 8 FS 3/197Période : 1858 - 1859Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Loi du 5 septembre 1858…
…La loi autorise la vente de 250 parcelles de terrain alluvial en bordure du lac d'Annecy et de deux terrains…
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Cote : 8 FS 3/194-195Période : 1850 - 1856Fonds : Insinuation et DomaineExtrait de la notice :
…Loi du 8 février 1851…
…La loi du 8 février 1851 est complétée par les circulaires n° 847 et 849 du ministère des Finances (2e…
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Cote : 8 V 1-3Période : 1894 - 1905Extrait de la notice :
…Préparation du projet de loi…
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Cote : 1167W 189Période : 1951 - 1990Extrait de la notice :
…Remontées mécaniques, application de la loi n°79-475 et de la loi montagne.…
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