Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]
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Cote : DIA 5956Fonds : DIA - Photothèque - DiapositivesExtrait de la notice :
…MANIFESTATIONS ETUDIANTS (LOI PASQUA) Didier Barreau…
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Cote : 779 W 48Période : 2001 - 2005Fonds : 779WExtrait de la notice :
…. – Loi sur l’eau, autorisation : dossier de demande de la SERM (2001).…
…Loi sur l’eau, enquête : délibérations, courrier, arrêtés préfectoraux, rapports du commissaire enquêteur…
…Loi sur l’eau, enquête : délibérations, courrier, arrêtés préfectoraux, rapports du commissaire enquêteur…
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Cote : 688 W 13Période : 1901 - 2001Fonds : 688WExtrait de la notice :
…Centenaire de la loi 1901, anniversaire de la loi concernant les associations : registre des délibérations…
…de 1901 concernant les associations, documentation concernant la loi (2001), liste des associations…
…concernant la vie associative en France entre 1901 et 2001, rapport public du Conseil d’état et étude sur la loi…
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Cote : RP 378Fonds : RP - Photothèque - ReproductionsExtrait de la notice :
…LOI DU 7 JANVIER 1983 SUR LA DECENTRALISATION…
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Cote : DIA 5110Fonds : DIA - Photothèque - DiapositivesExtrait de la notice :
…MANIFESTATION A PARIS CONTRE LA LOI FALLOUX (FRECHE) #REF!…
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Cote : 965 W 22Période : 2004 - 2006Fonds : 965WExtrait de la notice :
…Lois et règlements nationaux : loi sur l’eau, projet de loi Assemblée Nationale n°3303 de Sept 2006,…
…exploitation par affermage du service de distribution publique d’eau potable Avenant n°7 : mails, articles de loi…
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Cote : 1 H 80Période : 1854 - 1866Fonds : 1H - RecrutementExtrait de la notice :
…Registre des lettres de mise en activité et ordre de route, loi du 21 mars 1832…
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Cote : 1 H 81Période : 1832 - 1854Fonds : 1H - RecrutementExtrait de la notice :
…Registre des lettres de mise en activité et ordre de route, loi du 21 mars 1832…
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Cote : 842 W 10Période : 1997 - 2001Fonds : 842WExtrait de la notice :
…sommaire : courriers, étude d’impact de la Zone d’Aménagement Concerté Parc Eurêka (1999-2001) ; dossier loi…
…: procès-verbal de consultation d’entreprises, proposition de dossier de déclaration au titre de la loi…
…’ingénierie pour l’eau et l’environnement, courrier, copie du dossier de déclaration au titre de la loi…
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Cote : 400 W 17Période : 1996 - 2001Fonds : 400WExtrait de la notice :
…durable du territoire (dite loi Voynet), textes sur délais de suppression des Districts…
…sur la coopération intercommunale, projet de loi d'orientation pour l'aménagment et le développement…
…travail pour la préparation à la constitution de l' agglomération: textes légaux, circulaires, synthèse, loi…
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Cote : 1 H 38Période : 1874 - 1874Fonds : 1H - RecrutementExtrait de la notice :
…Recensement militaire : tableaux de recensement des classes 1855 à 1866 réalisé en exécution de la loi…
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Cote : 615 W 60Période : 2000 - 2001Fonds : 615WExtrait de la notice :
…publique et aménagement hydraulique : procédure de demande d'autorisation pour l'aménagement, textes de loi…
…sur l'eau, dossier d'autorisation préfectorale au titre de la loi sur l'eau, plan de l'avant projet…
…calendrier, dossier concernant les travaux d'aménagement du ruisseau du Verdanson avec arrêté, dossier loi…
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Cote : 3 S 551Période : 1834 - 1835Fonds : 3S - Livrets de théâtreExtrait de la notice :
…UNE LOI ANGLAISE, / COMEDIE-VAUDEVILLE EN DEUX ACTES, / Par MM.…
…FOURNIER, Narcisse et TERRIER, Thomas : Loi anglaise (Une). Comedie-vaudeville (2 actes).…
…PIECES NOUVELLES / JOUEES SUR TOUS LES THEATRES DE PARIS. / 3ème Année. / Théâtre du Gymnase. / UNE LOI…
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Cote : COL 2619Extrait de la notice :
…RENCONTRE AVEC LES ASSOCIATIONS ANN LOI 1901 FRECHE COLAS 01 Didier Barreau [ Auteur ]…
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Cote : COL 1725Extrait de la notice :
…ASSOCIATION SOLIDARITE DOM TOM DEBAT PROJET DE LOI LE CORUM (FABRE) CHRIS ROUCAIROL [ Auteur ]…
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Cote : 599 W 23Période : 2001 - 2002Fonds : 599WExtrait de la notice :
…: courrier, comptes-rendus de réunions, étude complémentaire, demande d'autorisation au titre de la loi…
…Elargissement de la rue Henri-Becquerel, déclaration au titre de la loi sur l'environnement : dossier…
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Cote : 2 H 218Période : 1878 - 1938Fonds : 2H - Administration militaireExtrait de la notice :
…Musique militaire : Projet de loi relative à la suppression de certaines musiques militaires (1903-1912…
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Cote : 786 W 9Période : 2003 - 2008Fonds : 786WExtrait de la notice :
…. – Loi sur l’eau, enquête publique : certificats d’affichage, arrêtés préfectoraux (13 mars, 25 août…
…MISE sur les ouvrages d’assainissement soumis à autorisation préfectorale (2003), dossier de demande Loi…
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Cote : 761 W 33Période : 1997 - 1997Fonds : 761WExtrait de la notice :
…Bassin Jacques Cœur, procédure, dossiers arrêtés, dossier Bouchardeau, loi sur l’eau : GTU et DCM originale…
…tamponnés par la Préfecture le 14 mars 1997, dossier officiel de demande d’autorisation au titre de la loi…
…intitulés Port-Marianne – Bassin Jacques Cœur – Arrêt des dossiers de demande d’autorisation au titre de la loi…
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Cote : 1 P 33Période : 1903 - 1905Fonds : 1P - Culte catholiqueExtrait de la notice :
…Séparation de l'Eglise et de l'Etat Application de la loi du 9 décembre 1906 et du 2 janvier 1907 (1905…
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Cote : 761 W 32Période : 1997 - 2002Fonds : 761WExtrait de la notice :
…Bassin Jacques Cœur, procédure, dossiers arrêtés, dossier Bouchardeau, loi sur l’eau : compte rendu de…
…97 I 2631 du 1er octobre 1997 autorisant l’ouverture d’enquêtes publiques conjointes relatives à la loi…
…1997 intitulés Port-Marianne – Bassin Jacques Cœur – Dossier de demande d’autorisation au titre de la loi…
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Cote : 599 W 24Période : 2000 - 2002Fonds : 599WExtrait de la notice :
…sur l'eau, dossier de consultation des entreprises sur l'étude loi sur l'eau et enquête avec offres…
…d'Ingénierie pour l'Eau et l'Environnement SIEE : étude accoustique et dossier de déclaration au titre de la loi…
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Cote : 859 W 38Période : 1990 - 1995Fonds : 859WExtrait de la notice :
…Elections municipales 1995, préparation de la campagne : textes de loi sur le financement de la campagne…