Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21091]
-
Cote : BROCH 146Période : 1872 - 1872Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Projet de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur / Paul Bert.…
-
Cote : 8 RES 3523Période : 1963 - 1963Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome I par Léon Morgand. 12e édition, refondue…
-
Cote : 8 RES 3522-1Période : 1952 - 1952Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome I par Léon Morgand. 11e édition, refondue…
-
Cote : 8 RES 3522-2Période : 1952 - 1952Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome II par Léon Morgand. 11e édition, refondue…
-
Cote : BROCH 164Période : 1874 - 1874Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Rapport sur le projet de loi tendant à accorder à M.…
-
Cote : 12 RES 159Période : 1653 - 2015Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Critique de la loi contre les congrégations votée par la Chambre.…
-
Cote : BROCH 141Période : 1879 - 1879Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Loi sur la liberté de l'enseignement supérieur : discours de M.…
-
Cote : BROCH 161Période : 1878 - 1878Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Proposition de loi sur l'enseignement secondaire des filles : renvoyée à la commission de l'enseignement…
-
Cote : BROCH 163Période : 1873 - 1873Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Proposition de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur de l'État : renvoyée à la commission…
-
Cote : 4 FA 26-1Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
-
Cote : 4 FA 26-2Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
-
Cote : 4 FA 26-3Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
-
Cote : 4 FA 26-4Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
-
Cote : 4 FA 26-5Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
…loi…
-
Cote : 90 J 120Période : 1912 - 1921Fonds : Fonds Flandin-Ribière-DebrayExtrait de la notice :
…Amendement à la loi du 28 décembre 1921 sur le cumul des pensions militaires et des traitements civils…
…Propositions de loi…
-
Cote : 256J/849Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…« Les étrangers et le droit d'association loi 1901 décret-loi de 1939 », étude réalisée par le Comité…
…pour l'abrogation du décret-Loi de 1939 sur les associations étrangères.…
-
Cote : 8 M 12/5Période : 1901 - 1910Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Organisation : loi, décret, correspondance…
-
Cote : 256J/557-559Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Révision de la loi.…
-
Cote : 2 V 46 à 47Période : 1905 - 1905Extrait de la notice :
…Projet de loi, préparation…
-
Cote : 25 J _, 23 J _, 2 J 1 à 18Période : 1246 - 1870Extrait de la notice :
…Archives d'hommes de loi…
-
Cote : 3 M 1/61Période : 1814 - 1816Extrait de la notice :
…Loi et instructions ministérielles…
-
Cote : 305J/428Période : 1981 - 1996Fonds : 305 J - Fonds Georges MarchaisExtrait de la notice :
…institutionnels, notes, documents de travail, textes d’interventions et de discours, proposition de loi…
…constitutionnelle du groupe communiste, projet de loi, comptes rendus de débats parlementaires, documentation…
-
Cote : 256J/602Période : 1978 - 1979Extrait de la notice :
…de loi, proposition de loi sur la peine de mort, notes sur le durcissement des permissions de sortie…
…Permissions de sortie : projet de loi relatif aux conditions d'exécution des peines privatives de liberté…
…: correspondance au sujet d'une table ronde organisée par le SM sur le projet de loi, textes du projet…
-
Cote : 256J/546Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Contestation du projet de loi : motions des différentes sections du SM contestant le projet de loi, communiqués…
…, examen des textes et amendements de certains articles de la loi Sécurité et liberté n° 1681.…
-
Période : 1790 - 1947Extrait de la notice :
…Conformément à la loi du 28 juillet 1848…