Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]
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Cote : 1237 W 199Période : 1946 - 1965Extrait de la notice :
…L'HU - LOI.…
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Cote : E dépôt 4584Période : 1903 - 1920Extrait de la notice :
…Loi de séparation.…
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Cote : 1066 W 30, 32-33, 36-40, 42Période : 1960 - 1979Fonds : 1066 W - Affaires scolairesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi Barangé.…
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Cote : 1646 W 343Période : 1983 - 1987Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, loi, circulaire.…
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Période : 1901 - 2015Fonds : Sous-Préfecture de Langres1892 WExtrait de la notice :
…Associations loi 1901 dissoutes…
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Cote : 1280 W 191Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…Loyers : loi de 1948.…
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Cote : 1252 W 162Extrait de la notice :
…Loi sur l'architecture - application…
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Cote : 1151 W 114Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Plan commentaire loi 1971.…
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Cote : 108 W 45-87Période : 1943 - 1969Extrait de la notice :
…Après la loi d'amnistie de 1953, l'IGS est saisie de toutes les demandes.…
…Présentation du contenu Avant la loi d'amnistie d'août 1953, l'Inspection générale des services (IGS…
…intermédiaires et mineures, ainsi que par les révisions des sanctions pénales autre que l'épuration (voir loi…
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